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DELIBERATIONS / DECISIONS DE LA PRESIDENTE / ARRETES / PROCES-VERBAUX

Arrêtés

ARR-2021-01 Modification n° 3 du PLU de Sevrier - Complément à la mise en oeuvre de la procédure
ARR-2021-02 Prescription de la modification simplifiée n° 1 d'Evires
ARR-2021-03 Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Sevrier
ARR-2021-04 Composition Commission Intercommunale d'Accessibilité
ARR-2021-05 Délégation de fonction à JL TOE pour la Présidence de Commission Intercommunale d'Accessibilité
ARR-2021-06 Arrêté modificatif - Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Sevrier


Décisions de la Présidente

Retrouvez ici toutes les décisions de la Présidente

 

Délibérations du bureau

Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau des mois de novembre/décembre 2020
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de janvier 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de février 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de mars 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois d'avril 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de juin 2021


Délibérations du conseil

Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 4 février 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 25 mars 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 6 mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 27 mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 24 juin 2021


Procès-verbaux du conseil

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 mai 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 6 mai 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 25 mars 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 4 février 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2020
Procès-verbal du conseil communautaire du 26 novembre 2020
Procès-verbal du conseil communautaire du 24 septembre 2020


Délibérations et décisions de 2006 à 2020


dossier Arrêtés
dossier Décisions du Président
dossier Délibérations du Bureau
dossier Délibérations du Conseil
dossier Procès-verbaux du Conseil