• Abonnez-vous aux actualités de la C2A
 > Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

dossier ..
Fichier PDF Travaux d'amenagement relatifs a la collecte selective - Reversement subsention Conseil Regional aux communes (197.1 Ko) Télécharger
Fichier PDF Gestion du reseau de transports en commun - Lancement de la DSP (214 Ko) Télécharger
Fichier PDF Decisions modificatives 1 (215.49 Ko) Télécharger
Fichier PDF Gestion du Centre de Congres Imperial - Lancement DSP (216.6 Ko) Télécharger
Fichier PDF Musees - Adaptation des stocks - Vente d'ouvrages (220.26 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe deliberation travaux d'amenagement relatifs a la collecte selective (82.41 Ko) Télécharger
Fichier PDF Modalites de remuneration des emplois de categorie a l'Economie (206.71 Ko) Télécharger
Fichier PDF Musees - Vente d'ouvrages et de DVD exposition Alpes au Leman (197.51 Ko) Télécharger
Fichier PDF Rapport de la Chambre Regionale des Comptes (194.3 Ko) Télécharger