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DELIBERATIONS / DECISIONS DE LA PRESIDENTE / ARRETES / PROCES-VERBAUX

Arrêtés

ARR-2021-01 Modification n° 3 du PLU de Sevrier - Complément à la mise en oeuvre de la procédure
ARR-2021-02 Prescription de la modification simplifiée n° 1 d'Evires
ARR-2021-03 Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Sevrier
ARR-2021-04 Composition Commission Intercommunale d'Accessibilité
ARR-2021-05 Délégation de fonction à JL TOE pour la Présidence de Commission Intercommunale d'Accessibilité
ARR-2021-06 Arrêté modificatif - Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Sevrier


Décisions de la Présidente

Retrouvez ici toutes les décisions de la Présidente

 

Délibérations du bureau

Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau des mois de novembre/décembre 2020
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de janvier 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de février 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de mars 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois d'avril 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de juin 2021


Délibérations du conseil

Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 4 février 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 25 mars 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 6 mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 27 mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 24 juin 2021


Procès-verbaux du conseil

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 mai 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 6 mai 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 25 mars 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 4 février 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2020
Procès-verbal du conseil communautaire du 26 novembre 2020
Procès-verbal du conseil communautaire du 24 septembre 2020


Délibérations et décisions de 2006 à 2020


dossier ..
Fichier PDF Adaptation du tableau des emplois (264.51 Ko) Télécharger
Fichier PDF Adoption des tarifs 2013 (515.87 Ko) Télécharger
Fichier PDF Aide aux locations de salles - Attribution subvention (548.87 Ko) Télécharger
Fichier PDF Autorisations de programme et credits de paiement (988.44 Ko) Télécharger
Fichier PDF Budgets 2012 - Decision modificative n° 2 (984.63 Ko) Télécharger
Fichier PDF Bus a haut niveau de service - Section Bottiere Gillon Parc activites Grand Epagny - Mise en oeuvre concertation publique (1.17 Mo) Télécharger
Fichier PDF Debat d'orientation budgetaire 2013 (2.97 Mo) Télécharger
Fichier PDF Dispositif complementaire hebergement d'urgence hivernal - Convention avec GAIA (576.16 Ko) Télécharger
Fichier PDF Entente intercommunale avec Veyrier pour la realisation du service public de l'eau - Mise a disposition equipements (862.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF Gestion des aides a la pierre - Delegation de competences entre l'Etat et la C2A - Engagement negociations (776.99 Ko) Télécharger
Fichier PDF Mobilier urbain dedie aux transports urbains - Modification des statuts (863.68 Ko) Télécharger
Fichier PDF Musee d'Annecy - Manoir de Novel - Avenant au PV de mise a disposition (671.09 Ko) Télécharger
Fichier PDF Presentation rapport annuel 2011 prix et qualite de l'eau de Sevrier-Saint Jorioz et Duingt (1.77 Mo) Télécharger
Fichier PDF Presentation rapport annuel 2011 prix et qualite de l'eau de Veyrier du Lac (1.25 Mo) Télécharger
Fichier PDF Programme local habitat 2014-2020 - Lancement de son elaboration (946 Ko) Télécharger
Fichier PDF SEDHS - Approbation rapport annuel d'activite et bilan 2011 (787.11 Ko) Télécharger
Fichier PDF SIUPEG - Rapport annuel d'activite 2011 (634.98 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe - Tarifs Pepinieres (58.79 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe - Tarifs 2013 de la taxe de sejour (42.52 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe - Tarifs Administration generale (31.46 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe - Tarifs Collecte et traitement ordures menageres (16.77 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe - Tarifs Eau (78.42 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe - Tarifs Nomades (44.26 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe - TARIFS Sports (58.63 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe - Tarifs Velonecy (39.03 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe - Tarifs Zones d'activites economiques (47.02 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe debat orientation budgetaire - Extrait de l'analyse financiere du Cabinet Kolpfer (100.35 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe delib. adaptation tableau des emplois (19.36 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe DM - Budget Principal (114.19 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe DM Budgets Annexes (54.24 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe liste AP CP (293.78 Ko) Télécharger