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Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

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Fichier PDF Formation digital - Renouvellement materiel informatique - Convention partenariat avec la CCI.pdf (121.32 Ko) Télécharger
Fichier PDF Master Sports Industry Management - Convention de partenariat.pdf (144.1 Ko) Télécharger
Fichier PDF Office du tourisme - Approbation du compte administratif du compte de gestion et du rapport activite pour 2014.pdf (380.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF Exploitation bars restaurants piscine Marquisats piscine patinoire Jean Régis piscine Ile bleue - Présentation rapport annuel 2014 au titre de la DSP.pdf (121.93 Ko) Télécharger
Fichier PDF DSP gestion Plage de l'Impérial - Présentation rapport annuel 2014.pdf (106.95 Ko) Télécharger
Fichier PDF Etat des subventions - Annexe délib. 2015-297.pdf (24.3 Ko) Télécharger
Fichier PDF DM n° 3 OM DM n° 1 Transports Eau Pépinière.pdf (26.43 Ko) Télécharger
Fichier PDF DSP Centre de congrès de l'Impérial - Avenant à la convention.pdf (94.7 Ko) Télécharger
Fichier PDF Désignation nouveau représentant de la C2A au Comité du SILA.pdf (94.51 Ko) Télécharger
Fichier PDF DM n° 3 Budget principal.pdf (29.56 Ko) Télécharger
Fichier PDF Association Autour des Forges de Cran - Attribution subvention.pdf (105.83 Ko) Télécharger
Fichier PDF Budget principal et budgets annexes - Décisions modificatives.pdf (294.05 Ko) Télécharger
Fichier PDF CPER 2015-2020 - Modernisation sillon alpin nord entre Aix les Bains et Annecy - Signature convention.pdf (254.18 Ko) Télécharger
Fichier PDF Désignation nouveau membre au sein Commission Finances de la C2A.pdf (82.83 Ko) Télécharger
Fichier PDF Approbation rapport annuel 2014 prix et qualité service collecte et traitement déchets.pdf (124.21 Ko) Télécharger
Fichier PDF C2A - Presentation rapport activité 2014.pdf (79.62 Ko) Télécharger
Fichier PDF Cinema Le Rabelais - Présentation rapport annuel d'activité 2014.pdf (85.22 Ko) Télécharger
Fichier PDF Adoption des tarifs sports applicables au 1er janvier 2016.pdf (81.76 Ko) Télécharger
Fichier PDF Pepiniere papeteries à Cran Gevrier - Convention partenariat avec la CCI.pdf (146.84 Ko) Télécharger
Fichier PDF Quartier Pré Billy à Pringy - Concession aménagement - Autorisation donnée au Bureau de lancer la consultation.pdf (134.75 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation 4 logements le carré Albigny - Aide financière Annecy le Vieux.pdf (113.04 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation 8 logements Le patio albigny - Aide financiére commune Annecy le Vieux.pdf (114.3 Ko) Télécharger
Fichier PDF Realisation 18 logements La Cour des Lys - Aide financière Pringy.pdf (109.21 Ko) Télécharger
Fichier PDF Realisation 20 logements Les Rigoles - Aide financière commune Argonay.pdf (109.8 Ko) Télécharger
Fichier PDF Realisation 31 logement les Blanches - Aide financière commune de Seynod.pdf (110.07 Ko) Télécharger
Fichier PDF Realisation 39 logements Domaine Florescence - Aide financière commune Annecy le Vieux.pdf (117.26 Ko) Télécharger
Fichier PDF SCOT bassin annecien - Compte foncier de la C2A.pdf (107.1 Ko) Télécharger
Fichier PDF SILA - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité eaux usées et élimination déchets.pdf (108.44 Ko) Télécharger
Fichier PDF Soutien à la licence pro -Renouvellement convention de financement.pdf (100.73 Ko) Télécharger
Fichier PDF SPORTS TARIFS 1ER JANVIER 2016.pdf (64.01 Ko) Télécharger
Fichier PDF Subventions 2015.pdf (70.64 Ko) Télécharger
Fichier PDF Teractem - Approbation rapport annuel activité et bilan 2014.pdf (109.96 Ko) Télécharger