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DELIBERATIONS / DECISIONS DE LA PRESIDENTE / ARRETES / PROCES-VERBAUX

Arrêtés

ARR-2021-01 Modification n° 3 du PLU de Sevrier - Complément à la mise en oeuvre de la procédure
ARR-2021-02 Prescription de la modification simplifiée n° 1 d'Evires
ARR-2021-03 Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Sevrier
ARR-2021-04 Composition Commission Intercommunale d'Accessibilité
ARR-2021-05 Délégation de fonction à JL TOE pour la Présidence de Commission Intercommunale d'Accessibilité
ARR-2021-06 Arrêté modificatif - Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Sevrier
ARR-2021-07 Délégation De Fonction De Mme Guichard, Vice Présidente
ARR-2021-08 Délégation De Fonction De M. Modurier Aurélien, Conseiller Communautaire Délégué.
ARR-2021-09 Prescription De La Modification N°3 Du PLU De Saint Jorioz
ARR-2021-10 Mise à Jour Du PLU D'Annecy Le Vieux
ARR-2021-11 Mise à Jour Du PLU De Cran Gevrier
ARR-2021-12 Mise à Jour Du PLU De Pringy
ARR-2021-13 Mise à Jour Du PLU D'Annecy
ARR-2021-14 Mise à Jour Du PLU De Meythet
ARR-2021-15 Mise à Jour Du PLU De Seynod
ARR-2021-16 Délégation De Signature à F. RINGOT
ARR-2021-17 ZAC Pré Billy - Ouverture De L'enquête Publique De Déclassement D'un Parking
ARR-2021-18 Ouverture Enquête Publique Révision PLU Saint Martin Bellevue Commune De Fillière
ARR-2021-19 Adoption Du Règlement Aire Accueil GDV Epagny Metz Tessy Gillon
ARR-2021-19 ANNEXE Règlement Intérieur Des Gens Du Voyage Epagny Metz Tessy
ARR-2021-20 Désignation du réprésentant de la Présidente du Gd Acy à la CDAC
ARR-2021-21 Mise à jour du PLU de la commune d'Héry-sur-Alby
ARR-2021-22 Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Saint-Jorioz


Décisions de la Présidente

Retrouvez ici toutes les décisions de la Présidente


Délibérations du bureau

Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau des mois de novembre/décembre 2020
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de janvier 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de février 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de mars 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois d'avril 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de juin 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de juillet 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de septembre 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois d'octobre 2021


Délibérations du conseil

Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 26 novembre 2020
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 17 décembre 2020
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 4 février 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 25 mars 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 6 mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 27 mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 24 juin 2021


Procès-verbaux du conseil

Procès-verbal du conseil communautaire du 24 juin 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 27 mai 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 6 mai 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 25 mars 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 4 février 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2020
Procès-verbal du conseil communautaire du 26 novembre 2020
Procès-verbal du conseil communautaire du 24 septembre 2020
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 30 septembre 2021


Délibérations et décisions de 2006 à 2020


dossier ..
dossier 95_Année-2021
dossier 96_Année-2020
dossier 97_Année-2019
dossier 98_Année-2018
dossier 99_Année-2017