• Abonnez-vous aux actualités de la C2A
 > Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

dossier ..
Fichier PDF Adoption_des_budgets_primitifs_2017.pdf (697.35 Ko) Télécharger
Fichier PDF Adaptation du tableau des emplois.pdf (264.51 Ko) Télécharger
Fichier PDF Adoption des tarifs 2017 des pôles entrepreneuriaux.pdf (288.99 Ko) Télécharger
Fichier PDF Adoption des tarifs des transports scolaires.pdf (148.06 Ko) Télécharger
Fichier PDF Alimentation en eau potable pompage de la Tour - Demande d'ouverture enquête parcellaire et publique.pdf (108.57 Ko) Télécharger
Fichier PDF Affectation comptable du budget SPANC.pdf (112.58 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annulation de la délibération d'arrêt du PLU de St Martin Bellevue.pdf (98.6 Ko) Télécharger
Fichier PDF Approbation de la modification du PLU de Cran Gevrier.pdf (173.91 Ko) Télécharger
Fichier PDF Approbation du PLU de Quintal.pdf (505.37 Ko) Télécharger
Fichier PDF Autorisations de programme - Crédits de paiement.pdf (136.4 Ko) Télécharger
Fichier PDF Campus_universitaire_-_Etablissement_servitude_de_passage_au_profit_du_SILA.pdf (93.96 Ko) Télécharger
Fichier PDF Charte de gouvernance - Annexe délib.pdf (146.92 Ko) Télécharger
Fichier PDF Contrat d'obligation de service public des transports urbains - Avenant.pdf (150.27 Ko) Télécharger
Fichier PDF Coopération avec la Cté de communes de Rumilly - Convention pour la déchetterie d'Alby.pdf (120.17 Ko) Télécharger
Fichier PDF Création des budgets annexes d'aménagement.pdf (90.73 Ko) Télécharger
Fichier PDF Désignation d'un nouveau représentant au Club des Villes Cyclables.pdf (82.2 Ko) Télécharger
Fichier PDF Dispositif d'intégration des agents contractuels.pdf (222.12 Ko) Télécharger
Fichier PDF Engagement de la procédure d'élaboration du PLH.pdf (169.6 Ko) Télécharger
Fichier PDF EPI2A - Désignation du Président.pdf (96.68 Ko) Télécharger
Fichier PDF Gens du voyage - Indemnisation des agriculteurs de la C2A.pdf (109.98 Ko) Télécharger
Fichier PDF Gens du voyage - Indemnisation des agriculteurs du Pays d'Alby.pdf (134.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF Liste des marchés conclus- Annexe délib.pdf (81.01 Ko) Télécharger
Fichier PDF Liste des marchés conclus.pdf (81.01 Ko) Télécharger
Fichier PDF Modalités de collaboration du Grand Annecy avec ses communes membres pour la compétence PLU.pdf (101.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF Modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du PLU d'Epagny.pdf (197.46 Ko) Télécharger
Fichier PDF Poles entrepreneuriaux Grille tarifaire - Annexe délib.pdf (303.27 Ko) Télécharger
Fichier PDF Portage foncier pour la ZAE Moutti Sud à Alby - Convention avec l'EPF74.pdf (119.88 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 4 logements locatifs aidés 15 impasse sous le Bois - Aide financière à la Chavanod.pdf (92.54 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 16 logements locatifs aidés à Saint Jorioz - Aide financière à la HLM Mont Blanc.pdf (88.2 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 18 logements locatifs aidés à Sevrier - Aide financière à la Haute Savoie Habitat.pdf (89.37 Ko) Télécharger
Fichier PDF Refacturation des dépenses et des recettes initiées par le SITOA.pdf (101.6 Ko) Télécharger
Fichier PDF Remboursement usagers service de l'eau.pdf (100.75 Ko) Télécharger
Fichier PDF Ressources humaines - Composition du Comité d'Hygiène et de Sécurité.pdf (116.38 Ko) Télécharger
Fichier PDF Ressources humaines - Composition du comité technique.pdf (111.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF Ressources humaines - Dispositifs d'intégration d'agents contractuels.pdf (198.78 Ko) Télécharger
Fichier PDF SPANC Annexe 1 délib.pdf (50.97 Ko) Télécharger
Fichier PDF SPANC Annexe 2 délib.pdf (233.04 Ko) Télécharger
Fichier PDF Subventions 2017.pdf (82.84 Ko) Télécharger
Fichier PDF Tableau AP CP budget principal - Annexe délib.pdf (158.31 Ko) Télécharger
Fichier PDF Tableau AP CP eau potable - Annexe délib.pdf (64.74 Ko) Télécharger
Fichier PDF Tableau AP CP transports urbains - Annexe délib.pdf (139.32 Ko) Télécharger
Fichier PDF Tableau AP CP valorisation déchets - Annexe délib.pdf (61.16 Ko) Télécharger
Fichier PDF Tableau des emplois - Annexe délib.pdf (46.12 Ko) Télécharger
Fichier PDF Tableau des subventions - Annexe délib.pdf (84.45 Ko) Télécharger
Fichier PDF Tarifs des transports scolaires - Annexe délib.pdf (54.14 Ko) Télécharger
Fichier PDF Taux de fiscalité 2017.pdf (88.17 Ko) Télécharger
Fichier PDF Taux de versement transport 2017.pdf (96.35 Ko) Télécharger
Fichier PDF TEPOS - Animation et coordination - Convention 2017-2019.pdf (120.35 Ko) Télécharger