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Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

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Fichier PDF Adaptation du tableau des emplois.pdf (264.51 Ko) Télécharger
Fichier PDF Tableau des emplois - Annexe délib. 2018-186.pdf (35.66 Ko) Télécharger
Fichier PDF Adoption de la stratégie numérique 2018-2022.pdf (437.91 Ko) Télécharger
Fichier PDF Stratégie Transition numérique - Annexe délib. 2018-157.pdf (248.12 Ko) Télécharger
Fichier PDF Stratégie Transition numérique - Plan d'actions 2018-2019 - Annexe délib. 2018-157.pdf (201.68 Ko) Télécharger
Fichier PDF Aide au financement de la licence professionnelle - Renouvellement de la convention avec l'Université SMB.pdf (443.18 Ko) Télécharger
Fichier PDF Approbation de la modification n° 1 du PLU de Thorens Glières (Fillière).pdf (447.14 Ko) Télécharger
Fichier PDF Assujetissement de la TVA des activités des EHPAD dans le budget principal.pdf (242.83 Ko) Télécharger
Fichier PDF Cession de 30 velonecy à l'association Roule & Co.pdf (313.09 Ko) Télécharger
Fichier PDF Cession 30 vélos -Fiche immobilisation.pdf (72.37 Ko) Télécharger
Fichier PDF Compte de gestion 2017 du budget assainissement non collectif.pdf (359.75 Ko) Télécharger
Fichier PDF Compte de gestion 2017 du budget assainissement.pdf (345.44 Ko) Télécharger
Fichier PDF Compte de gestion 2017 du budget contrat local d'insertion.pdf (350.23 Ko) Télécharger
Fichier PDF Décisions modificatives n° 1 et mesures comptables.pdf (315.12 Ko) Télécharger
Fichier PDF Décisions Modificatives.pdf (231.58 Ko) Télécharger
Fichier PDF Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain du Conseil au Président, commune de Veyrier du Lac.pdf (402.37 Ko) Télécharger
Fichier PDF Déploiement d'un réseau fibre optique très haut débit par le SYANE - Convention de droit d'usage d'une parcelle à Saint-Jorioz.pdf (395.83 Ko) Télécharger
Fichier PDF Désignation de délégués d'Annecy et d'Alby aux commissions Personnes Agées et Environnement.pdf (275.2 Ko) Télécharger
Fichier PDF Désignation de deux représentants au SIATEEPD.pdf (293.23 Ko) Télécharger
Fichier PDF Désignation d'un représentant au CA de l'association Auvergne-Rhône-Alpes Industrie 4.0..pdf (366.3 Ko) Télécharger
Fichier PDF Déviation de Poisy - Convention de financement et d'entretien avec le CD74 pour l'année 2018.pdf (381.28 Ko) Télécharger
Fichier PDF Dissolution de l'entente intercommunale entre la C2A et Veyrier-du-Lac.pdf (405.03 Ko) Télécharger
Fichier PDF Etat des subventions.pdf (56.47 Ko) Télécharger
Fichier PDF Extension de la compétence facultative de gestion du Semnoz à l'ensemble du périmètre du Grand Annecy.pdf (414.5 Ko) Télécharger
Fichier PDF Fonds air -Délégation de pouvoir au Bureau des décisions d'attribution de la prime aux particuliers.pdf (405.21 Ko) Télécharger
Fichier PDF Gens du voyage - Indemnisation des agriculteurs victimes de stationnements illicites en 2017.pdf (397.95 Ko) Télécharger
Fichier PDF Gestion de l'eau potable au Plateau des Glières - Convention avec la Cté de communes Faucigny-Glières et le Syndicat H2EAU.pdf (364.9 Ko) Télécharger
Fichier PDF Gestion des étangs et marais de Crosagny - Convention avec le SIGEA.pdf (261.32 Ko) Télécharger
Fichier PDF Justification de l'utilité d'ouverture à l'urbanisation de la zone 1AU prévue par la modification n° 1 du PLU d'Entrevernes.pdf (313.4 Ko) Télécharger
Fichier PDF Locations saisonnières de locaux pour des séjours de courte durée.pdf (548.39 Ko) Télécharger
Fichier PDF Pays d'Alby - Abrogation de la prescription du RLPI.pdf (375.34 Ko) Télécharger
Fichier PDF Pays d'Alby - Approbation du PLUI-H.pdf (468.98 Ko) Télécharger
Fichier PDF Adoption du PLUI-H du Pays d'Alby - Annexe 1 à la délibération n° 2018-181.pdf (731.75 Ko) Télécharger
Fichier PDF Pays d'Alby - Obligation de dépôt de déclaration préalable à l'édification de clôture.pdf (391.01 Ko) Télécharger
Fichier PDF Protocole transactionnel avec M. Goujon et Mme Gable.pdf (459.41 Ko) Télécharger
Fichier PDF PUP - Convention avec la commune de Groisy.pdf (419.41 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 4 logements locatifs aidés à Saint Jorioz - Aide financière à la Haute-Savoie Habitat.pdf (309.34 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 5 logements locatifs aidés bd Jacques Replat - Aide financière à la commune d'Annecy.pdf (368.88 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 6 logements locatifs aidés à Groisy - Aide financière à la SA d'HLM Mont-Blanc.pdf (308.79 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 12 logements locatifs aidés chemin de Branchy à Seynod - Aide financière à la commune d'Annecy.pdf (363.09 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 29 logements locatifs aidés avenue de Thônes Aide financière à la commune d'Annecy.pdf (373.42 Ko) Télécharger
Fichier PDF Ressources humaines - Composition du CHSCT.pdf (268.98 Ko) Télécharger
Fichier PDF Ressources humaines - Composition du Comité Technique.pdf (439.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF Subventions 2018.pdf (220.57 Ko) Télécharger
Fichier PDF Taux de fiscalité 2018.pdf (305 Ko) Télécharger
Fichier PDF Taux de la TEOM 2018.pdf (410.73 Ko) Télécharger
Fichier PDF Transports scolaires - Adoption du règlement 2018-2019.pdf (269.47 Ko) Télécharger
Fichier PDF Reglement Transports scolaires 2018-2019 - Annexe délib. 2018-163.pdf (754.1 Ko) Télécharger
Fichier PDF Transports urbains -Avenant n° 3 au contrat d'obligation de service public avec la SIBRA.pdf (345.23 Ko) Télécharger
Fichier PDF Transports scolaires -AMO pour la relance des marchés des circuits spécialisés - Convention avec la Région.pdf (326.18 Ko) Télécharger
Fichier PDF Transports urbains, non urbains et Vélonecy - Adoption des tarifs 2018-2019.pdf (374.26 Ko) Télécharger
Fichier PDF Grille tarifaire SIBRA 2018-2019 - Annexe délib. 2018-162.pdf (59.13 Ko) Télécharger
Fichier PDF Grille tarifaire VELONECY 2018-2019 - Annexe délib. 2018-162.pdf (71.66 Ko) Télécharger