• Abonnez-vous aux actualités de la C2A
 > Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

dossier ..
Fichier PDF Comptes administratifs 2017 (1.68 Mo) Télécharger
Fichier PDF Accessibilité d'arrêts de bus pour 2017 - Convention de délégation demaîtrise d'ouvrage avec la commune nouvelle d'Annecy (308.76 Ko) Télécharger
Fichier PDF Abandon de la prise d'eau et du pompage de la Brune à Veyrier-du-Lac (371.31 Ko) Télécharger
Fichier PDF Accessibilité d'arrêts de bus pour 2018 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune nouvelle d'Annecy (307.39 Ko) Télécharger
Fichier PDF Affectation des résultats 2017 des budgets ZAC Seynod-Montagny Espace Leader Voisins Barbezy et Chamoux (382.49 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018-276 - Affectation résultats budgets ZAE Seynod Espace Leader Voisins Barbezy Chamoux (79.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF Affectation des résultats 2017 du budget eau (208.32 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018-271 - Affectation résultats budget eau (121.41 Ko) Télécharger
Fichier PDF Affectation des résultats 2017 du budget Pépinières d'entreprises (313.53 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018-272 - Affectation résultats budget pépinières (122.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF Affectation des résultats 2017 du budget Pré Billy (229.57 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018-277 - Affectation résultats budget Pré Billy (121.37 Ko) Télécharger
Fichier PDF Affectation des résultats 2017 du budget principal (362.89 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018-270 - Affectation résultats budget principal (127.09 Ko) Télécharger
Fichier PDF Affectation des résultats 2017 du budget Transports scolaires (213.27 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018-275 - Affectation résultats budget transports scolaires (120.45 Ko) Télécharger
Fichier PDF Affectation des résultats 2017 du budget Transports urbains (213.05 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018-274 - Affectation résultats budget transports urbains (121.11 Ko) Télécharger
Fichier PDF Affectation des résultats 2017 du budget Valorisation des Déchets (219.39 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018-273 - Affectation résultats budget valorisation des déchets (121.07 Ko) Télécharger
Fichier PDF Ajustement technique de la délibération de création du pôle métropolitain du 21 décembre 2017 modifiée (348.89 Ko) Télécharger
Fichier PDF Pôle métropolitain Annecy Chambéry - Proposition de statuts - Annexe délib. 2018-278-1 (107.86 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annecy Mountains - Convention de partenariat avec les CC des Vallées de Thones des Sources du Lac et le SI du Massif des Aravis (410.71 Ko) Télécharger
Fichier PDF Campus universitaire - Réalisation d'un parking provisoire - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à la Ville d'Annecy (224.3 Ko) Télécharger
Fichier PDF Candidature du Grand Annecy au TEPOS 2 (421.11 Ko) Télécharger
Fichier PDF Comptes de gestion 2017 (565.99 Ko) Télécharger
Fichier PDF Décision de dissolution de l'EPI2A pour une reprise en gestion de l'activité par le CIAS (343.8 Ko) Télécharger
Fichier PDF Désignation des membres de la CIAPH (353.86 Ko) Télécharger
Fichier PDF Désignation et remplacement de délégués de Leschaux aux commissions Aménagement et Environnement (253.46 Ko) Télécharger
Fichier PDF Mise en oeuvre des aides économiques dans le cadre du SRDEII - Convention avec la Région Rhône-Alpes (444.66 Ko) Télécharger
Fichier PDF Modernisation du sillon alpin - Convention de financement des études d'avant-projet (346.91 Ko) Télécharger
Fichier PDF Pays d'Alby - Instauration du droit de préemption urbain (DPU) (378.82 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018_302 - Carte DPU Pays d'Alby (234.12 Ko) Télécharger
Fichier PDF PDU - Attribution d'une subvention à la commune d'Annecy - Pringy (288.18 Ko) Télécharger
Fichier PDF PDU - Modélisation des scénarios - Convention avec ATMO Auvergne-Rhone-Alpes (462.64 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 12 logements à Annecy-Le-Vieux opération l'Unik - Aide financière à Annecy (368.81 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 12 logements à Annecy-le-Vieux opération Villa Farnese - Aide financière à Annecy (359.95 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 24 logements à Annecy opération Résidence Périès - Aide financière à Annecy (348.23 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 24 logements à Seynod, opération l'Empreinte - Aide financière à Annecy (363.82 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réalisation de 28 logements à Cran-Gevrier - Opération L'Origami - Aide financière à Annecy (362.71 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réseau des acteurs de l'eau en montagne - Attribution d'une subvention pour l'organisation de leur colloque (274.26 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réservoirs de Belvédère et des Trésums - Travaux de réhabilitation des conduites maitresses - Protocole transactionnel (277.36 Ko) Télécharger
Fichier PDF Ressources humaines - Adaptation du tableau des emplois (265.22 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018_296 - Tableau des emplois (23.18 Ko) Télécharger
Fichier PDF Ressources humaines - Elections professionnelles 2018 - Vote électronique (483.83 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018_295 - Elections professionnelles 2018 - Vote électronique (382.44 Ko) Télécharger
Fichier PDF Transports non urbains et urbains - Modication de la grille tarifaire 2018-2019 (248.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF Transports scolaires - Abonnement scolaire réglementé - Convention avec la SNCF (315.83 Ko) Télécharger
Fichier PDF Transports scolaires - Modification du règlement 2018-2019 (282.93 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018_288 - Règlement transports scolaires Grand Annecy 2018-2019 (1.66 Mo) Télécharger