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 > Nos délibérations / décisions du Président

Nos délibérations / décisions du Président

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Fichier PDF 2018-336 - Installation d'un nouveau conseiller communautaire à la suite d'une démission (272.96 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-337 - Contractualisation avec l'Etat pour la maîtrise des dépenses publiques (173.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-339 - Subventions 2018 (222.62 Ko) Télécharger
Fichier PDF Tableau subventions - Annexe délib. 2018-339 (69.47 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-340 - Ajustement des AP-CP (329.88 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018_340 - Tableaux AP-CP (477.89 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-341 - Modalités de collaboration entre le Grand Annecy et ses communes membres pour l'élaboration d'un PLUI-H-D (407.79 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018-341 - Charte de gouvernance PLUi-H-D (247.12 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018-341 - Carte PLUI-HD Modalités de collaboration (422.29 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-342 - Prescription du PLUI-HD - Objectifs poursuivis et modalités de concertation (494.57 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-343 - Approbation de la modification n° 1 du PLU de Seynod, commune d'Annecy (294.82 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-344 - Approbation de la modification n° 2 du PLU de St Jorioz (350.69 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-345 - Politique agricole - Convention d'aide à l'immobilier d'entreprise - Projet MIAM (390.04 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-346 - Transports scolaires - Modification n° 2 du règlement 2018-2019 (319.06 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-347 - Développement de l'autopartage sur le territoire du Grand Annecy - Convention avec CITIZ (271.56 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-348 - PDU - Attribution subvention à Montagny-Les-Lanches - Action 1.2 (286.67 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-349 - Adoption du dispositif de contraventions sur le réseau SIBRA (286.44 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-350 - Taxe de séjour - Modalités d'application sur le territoire du Grand Annecy et tarifs 2019 (413.54 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-351 - Office du Tourisme - Approbation compte administratif, de gestion et rapport d'activité (367.53 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-352 - Coopération décentralisée - Réalisation de forages d'eau au Burkina Faso - Aide conjointe Grand Annecy-Agence de l'Eau (330.26 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-353 Ressources humaines - Adaptation du tableau des emplois (382.45 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annexe délib. 2018-353 - Tableau des emplois (54.09 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-354 - Ressources humaines - Renouvellement contrat emploi permanant catégorie A (272.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-355 - ZAC de la Bouvarde - Présentation du bilan 2017 (278.03 Ko) Télécharger