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Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

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Fichier PDF 2018-436 - Pôle métropolitain - Désignation des représentants du Grand Annecy (136.88 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-434 - Désignation de déléguées d'Annecy et de Viuz la Chiésaz à la Commission Personnes Agées (123.92 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-435 - Désignation de Christophe PONCET comme représentant suppléant à l'EPF (120.83 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-437 - TERACTEM - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (193.28 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-438 - Adoption des nouveaux statuts de l'EPCC CITIA (163.03 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-438 - Annexe statuts EPCC CITIA (434.46 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-439 - Adhésion du Grand Annecy à la SPL Eco-Mobilité Savoie Mont-Blanc (284.54 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-439 - Annexe SPL Ecomobilités - Statuts (748.51 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-439 - Annexe SPL Ecomobilités Pacte actionnaires (892.67 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-440 -Transfert de la compétence en matière de développement économique équilibre social de l'habitat de St Jorioz au Grand Annecy - PV de mise à disposition (138.17 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-441 - Transfert compétence Gendarmerie Saint-Jorioz - PV de biens en pleine propriété (422.51 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-442 - Approbation du dossier de la concertation publique du PDU (220.02 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-442 - Annexe dossier de concertation PDU (14.48 Mo) Télécharger
Fichier PDF 2018-443 - Plan de mobilité court terme Pour une mobilité durable du quotidien (877.2 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-444 - Approbation du dossier de la concertation publique LOLA (283.63 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-444 - Annexe dossier de concertation LOLA (15.52 Mo) Télécharger
Fichier PDF 2018-445 - Projet de foncière 74 - Création GIP local - Adhésion du Grand Annecy et désignation des représentants (177.71 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-446 - Installation de la Conférence Intercommunale du Logement (187.09 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-447 - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social - Lancement de la procédure d'élaboration (161.24 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-448 - Terrain de grands passages 2018 - Indemnisation des agriculteurs exploitants (135.94 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-449 - Travaux d'aménagement sentier Cascade d'Angon - Demande de subvention (151.81 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-450 - Quartier de la Prairie à Annecy - Constitution de servitudes pour la réalisation de deux opérations de logements sociaux (146.19 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-451 - Réalisation de 14 logements locatifs aidés 39 avenue des Romains - Aide financière à la commune d'Annecy (136.33 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-452 - Réalisation de 8 logements locatifs aidés rue Louis Boch - Aide financière à la commune d'Annecy (135.78 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-453 - Parc Altaïs - Rétrocession par Teractem de l'assiette foncière des voiries ouvrages et espaces verts publics de la ZAC (181.54 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-454 - Parc Altaïs - Conception, réalisation et exploitation d'un restaurant d'entreprises (159.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-455 - Exposition permanente du LAPP - Convention avec le CNRS (167.1 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-456 - Pose d'une ligne électrique sur le terrain du complexe sportif du Bray - Convention de servitude de passage avec ENEDIS (133.23 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-457 - Association Auvergne Rhône-Alpes Industrie 4.0 - Convention de partenariat pluriannuelle (183.95 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-458 - Alliance French Tech in The Alps - Conventions de partenariat (224.9 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-459 - Mois de l'économie sociale et solidaire - Attribution d'une subvention à l'ESS TEAM (142.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-460 - Zone Espace Leaders à Alby-sur-Chéran - Passage d'une canalisation et pose d'un coffret électrique - Convention de servitude avec Enedis (142.59 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-461 - Point de livraison Pompage Dollay à Groisy - Convention d'exploitation du poste électrique (94.46 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-462 - Fourniture d'eau potable entre le Grand Annecy et la CC Rumilly Terre de Savoie - Convention (193.88 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-463 - Fourniture d'eau potable à la CC Fier et Usses à la suite de la dissolution du SIUPEG - Convention (105.66 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-464 - Fourniture d'eau potable à la CC Fier et Usses communes de Sillingy et Lovagny - Convention (99.85 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-465 - Démarche de labellisation Cit'Ergie - Stratégie Climat Air Energie - Principes directeurs (153.37 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-466 - Ressources humaines - Adaptation du tableau des emplois (129.62 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-466 - Annexe Tableau des emplois (14.95 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-467 - Ressources humaines - Détermination des ratios pour les avancements de grade (155.04 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-468 - Ressources humaines - Compétence Rénovation de l'habitat - Transfert de personnel de la Ville d'Annecy (118.78 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-469 - Bilan des acquisitions et cessions foncières 2017 (73.41 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-469 - Annexe Tableau des acquisitions foncières (109.5 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-470 - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux en 2017 (93.3 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-471 - Parc Altaïs - Présentation du bilan 2017 (111.19 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-472 - Exploitation du village-vacances Le Pré du Lac à Saint-Jorioz - Présentation du rapport annuel 2017 (153.49 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-473 - Présentation du rapport d'activité 2017 du Grand Annecy (80.55 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-473 - Annexe Bilan d'activité 2017 Grand Annecy (8.74 Mo) Télécharger
Fichier PDF 2018-474 - CIAS - Bilan d'activité 2017 (361.84 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-474 - Rapport d'activité CIAS (14.05 Mo) Télécharger
Fichier PDF 2018-475 - SIPAS - Présentation du rapport annuel d'activité 2017 (356.33 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-476 -PNR des Bauges - Présentation du rapport annuel d'activité .2017 (478.93 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-477 - SILA - Présentation du rapport annuel d'activité 2017 (318.53 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-478 - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau 2017 (387.14 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-478 - Annexe Rapport annuel 2017 de l'Eau potable (7.75 Mo) Télécharger
Fichier PDF 2018-479 - TERACTEM - Approbation du rapport annuel d'activité et du bilan 2017 (209.96 Ko) Télécharger
Fichier PDF 2018-480 - Approbation du rapport_annuel 2017 sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (318.88 Ko) Télécharger