Notre fonctionnement

CONSEILS DE COMMUNAUTE

Jeudi 28 septembre 2023 à 18h
Consultez l'ordre du jour ici

Jeudi16 novembre 2023 à 18h
Jeudi 21 décembre 2023 à 18h

À TÉLÉCHARGER
Nos statuts
Projet de mandat
Bilan d'activité 2021
Rapport d'orientation budgétaire 2021
Organigramme des services du Grand Annecy
Déclaration des 10 plus hautes rémunérations du Grand Annecy

Depuis le 16 juillet 2020, le Grand Annecy est administré par un Conseil communautaire composé de 95 conseiller(ère)s issu(e)s des Conseils municipaux des 34 communes membres. Les prochaines élections communautaires sont programmées en 2026.

1 Conseil communautaire

INSTANCE DÉLIBÉRATIVE composée de 95 conseillers issus des 34 communes du Grand Annecy, le Conseil communautaire est le lieu où la Présidente, les Vice-Président(e)s et les Conseiller(ère)s communautaires délégué(e)s débattent et délibèrent sur la mise en œuvre des projets de l'agglomération. Le Conseil prend les grandes décisions qui engagent le Grand Annecy et vote les budgets. Cette instance se réunit environ huit fois par an en séance publique, tous les citoyens peuvent y assister. La proportionnalité liée à la taille des communes est respectée en son sein.

1 Bureau communautaire

INSTANCE DÉCISIONNELLE composée d'une Présidente, de 13 Vice-Président(e)s et de 11 Conseiller(ère)s communautaires délégué(e)s. Ses membres se réunissent chaque semaine. Le Bureau assure la gestion des affaires courantes du Grand Annecy et prépare les délibérations du Conseil communautaire.

LA PRÉSIDENTE : Frédérique LARDET
Élue pour une durée de 6 ANS par le Conseil communautaire installé lors de la première séance de la nouvelle mandature, elle est l'organe exécutif du Grand Annecy.
Elle prépare et exécute les délibérations du Conseil communautaire, elle est l'ordonnateur des dépenses à engager et il prescrit l'exécution des recettes. Elle fixe l'ordre du jour et préside les séances du Conseil et du Bureau. Elle met en œuvre les décisions du Conseil avec l'aide des services.

LES 13 VICE-PRÉSIDENT(E)S
Ils/elles sont responsables d'un domaine de compétence et président les séances de travail des Commissions.

LES 11 CONSEILLER(ERE)S DÉLÉGUÉ(E)S
Ils/elles sont issu(e)s des communes les plus peuplées de l'agglomération.

6 commissions thématiques

INSTANCES DE CONCERTATION composées de conseiller(ère)s communautaires et municipaux, les 7 commissions thématiques (aménagement, économie, environnement, finances, mobilité, personnes âgées et conseil d'exploitation du Semnoz) échangent et élaborent des propositions, qui seront ensuite soumises à l'analyse du Bureau ou au vote du Conseil. Elles débattent d'orientations relatives à chacune des missions stratégiques du Grand Annecy (cf. ci-dessous), pour préparer les décisions du Bureau et les délibérations du Conseil.

1 Conférence des maires

Y siègent les 34 maires. Instance politique de débats, d'études, d'échanges, de réflexion et d'anticipation sur les grandes orientations et les grands projets structurants du territoire.

1 Convention des élus municipaux

Y siègent les 676 élus municipaux des communes membres du Grand Annecy. Elle se réunit une fois par an pour permettre à tous les élus de partager et de s'approprier les problématiques propres au territoire de l'agglomération.

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

5 GRANDES MISSIONS STRATÉGIQUES

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISME :

• Accompagnement et soutien des entrepreneurs.
• Développement et gestion des zones et parcs d'activités / Implantation d'entreprises.
• Développement et promotion touristique.
• Enseignement supérieur / Développement universitaire / Développement numérique.
• Soutien et aide aux filières d'excellence : image, sport et mécatronique.
• Équipements structurants.

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE :

• Urbanisme (PLU, PLUI), foncier, agriculture.
• Aménagement opérationnel.
• Habitat (PLH).
• Aménagement et entretien des itinéraire/circuits de randonnée.
• Création de Zones d'Aménagement Concerté (ZAC).

MOBILITÉ et TRANSPORTS :

• Transports collectifs.
• Transports scolaires.
• Pistes et voies cyclables.
• Parkings relais et de proximité.
• Grandes infrastructures.

ENVIRONNEMENT :

• Eau potable.
• Eaux pluviales.
• Valorisation et collecte des déchets.
• Actions environnementales : qualité de l'air, nuisances sonores, maîtrise de l'énergie...
• Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.

PERSONNES ÂGÉES :

• Bien Vieillir à Domicile.
• Services d'accompagnement.
• Établissements pour Personnes Âgées Autonomes et/ou Dépendantes (EHPAD).
• Services spécialisés Alzheimer ou maladies apparentées.

https://fr.calameo.com/read/0043200630a5546c65baa