• Abonnez-vous aux actualités de la C2A
 > Grand Annecy > Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

dossier ..
Fichier PDF ZAE la Pilleuse a Seynod - Lancement consultation mandat d'etudes et d'amenagement.pdf (73.28 Ko) Télécharger
Fichier PDF ZAC de Seynod - Montagny - Achat de terrains a Mme Coppel Christine.pdf (69.52 Ko) Télécharger
Fichier PDF Construction du batiment eau et collecte des dechets - Composition du jury du concours de maitrise d'oeuvre.pdf (70.99 Ko) Télécharger
Fichier PDF Etablissement servitude de passage canalisation sous parcelle privee Folley Dupont a Annecy Le Vx.pdf (57.28 Ko) Télécharger
Fichier PDF Partenariat entre la C2A - Citia et Orange - Signature Convention.pdf (80.55 Ko) Télécharger
Fichier PDF Theatre Bonlieu - Fourniture equipements et materiels scenographiques - Lancement consultation.pdf (61.84 Ko) Télécharger
Fichier PDF Mise en oeuvre et fonctionnement d'OuRA - Avenant 1 convention cadre.pdf (86 Ko) Télécharger
Fichier PDF Mise en oeuvre et fonctionnement d'OuRA - Avenant 1 convention groupement de commandes.pdf (76.66 Ko) Télécharger