• Abonnez-vous aux actualités de la C2A
 > Grand Annecy > Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

dossier ..
Fichier PDF Agenda d'accessibilité programmée de la C2A.pdf (1.06 Mo) Télécharger
Fichier PDF Annecy Le Vieux - Clechet - Servitudes de passage au profit de la C2A.pdf (1.06 Mo) Télécharger
Fichier PDF CDDRA - Demande de subvention cycle foncier.pdf (1.25 Mo) Télécharger
Fichier PDF CRR - Convention avec le CRR de Chambery Pays de Savoie.pdf (950.36 Ko) Télécharger
Fichier PDF CRR - Convention de partenariat avec l'Universite Pierre Mendes France.pdf (1.02 Mo) Télécharger
Fichier PDF CRR - Demande de subvention de fonctionnement pour 2015.pdf (860.18 Ko) Télécharger
Fichier PDF CRR - Organisation d'ateliers de theatre et realisation de costumes - Convention avec le Lycee Germain Sommeiller.pdf (925.42 Ko) Télécharger
Fichier PDF Fourniture de bacs roulants pour la collecte des ordures - Attribution des marchés.pdf (1.16 Mo) Télécharger
Fichier PDF Gens du voyage - Lancement consultation acquisition mobile-homes.pdf (996.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF Gens du voyage en cours de sédentarisation - Lancement consultation réamenagement terrain Pringy.pdf (1.26 Mo) Télécharger
Fichier PDF Gestion aire accueil GDV Epagny Gillon - Avenant 2 au marché n° 2011-29.pdf (1.02 Mo) Télécharger
Fichier PDF PDIPR - Groupement de commandes departemental - Adhésion de la C2A.pdf (184.52 Ko) Télécharger
Fichier PDF Servitude de passage canalisation sous parcelles privées Le Clos des Chenes à Poisy.pdf (778.05 Ko) Télécharger
Fichier PDF Theatre Renoir - Demande de licence d'entrepreneur de spectacles.pdf (1.08 Mo) Télécharger