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Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

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Fichier PDF Audit énergetique complexe Marquisats - Demande de subvention ADEME.pdf (93.39 Ko) Télécharger
Fichier PDF BHNS - Aménagement d'un terminus à Bon Temps - Convention avec Epagny.pdf (93.77 Ko) Télécharger
Fichier PDF BHNS - Amenagements à realiser sur la ligne 10 à Metz Tessy.pdf (113.9 Ko) Télécharger
Fichier PDF Complexe Marquisats - Réalisation travaux étanchéité - Lancement consultation.pdf (72.94 Ko) Télécharger
Fichier PDF Liste des oeuvres - Annexe délib. 2015-404 .pdf (286.13 Ko) Télécharger
Fichier PDF Mise à disposition de l'EPI2A des EHPAD - Avenant.pdf (77.68 Ko) Télécharger
Fichier PDF Mise à disposition du CIAS des EHPAD - Avenant.pdf (80.35 Ko) Télécharger
Fichier PDF Mise à disposition partielle du Directeur des Sports de la Ville d'Annecy.pdf (108.14 Ko) Télécharger
Fichier PDF Musée-Chateau - Restauration facade nord - Approbation forfait rémuneration MO - Lancement consultation.pdf (102.97 Ko) Télécharger
Fichier PDF Musees - Affectation des oeuvres acquises par la C2A.pdf (71.73 Ko) Télécharger
Fichier PDF Pole multimodal de la gare d'Annecy - Protocole transactionnel avec l'equipe de maitrise d'oeuvre.pdf (212.27 Ko) Télécharger
Fichier PDF Réseau des bibliothèques - Convention opération échappée-livres 2016.pdf (123.89 Ko) Télécharger