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Délibérations / Décisions de la Présidente / Arrêtés / Procès-verbaux

Arrêtés

ARR-2021-01 Modification n° 3 du PLU de Sevrier - Complément à la mise en oeuvre de la procédure
ARR-2021-02 Prescription de la modification simplifiée n° 1 d'Evires
ARR-2021-03 Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Sevrier
ARR-2021-04 Composition Commission Intercommunale d'Accessibilité
ARR-2021-05 Délégation de fonction à JL TOE pour la Présidence de Commission Intercommunale d'Accessibilité
ARR-2021-06 Arrêté modificatif - Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Sevrier
ARR-2021-07 Délégation De Fonction De Mme Guichard, Vice Présidente
ARR-2021-08 Délégation De Fonction De M. Modurier Aurélien, Conseiller Communautaire Délégué.
ARR-2021-09 Prescription De La Modification N°3 Du PLU De Saint Jorioz
ARR-2021-10 Mise à Jour Du PLU D'Annecy Le Vieux
ARR-2021-11 Mise à Jour Du PLU De Cran Gevrier
ARR-2021-12 Mise à Jour Du PLU De Pringy
ARR-2021-13 Mise à Jour Du PLU D'Annecy
ARR-2021-14 Mise à Jour Du PLU De Meythet
ARR-2021-15 Mise à Jour Du PLU De Seynod
ARR-2021-16 Délégation De Signature à F. RINGOT
ARR-2021-17 ZAC Pré Billy - Ouverture De L'enquête Publique De Déclassement D'un Parking
ARR-2021-18 Ouverture Enquête Publique Révision PLU Saint Martin Bellevue Commune De Fillière
ARR-2021-19 Adoption Du Règlement Aire Accueil GDV Epagny Metz Tessy Gillon
ARR-2021-19 ANNEXE Règlement Intérieur Des Gens Du Voyage Epagny Metz Tessy
ARR-2021-20 Désignation du réprésentant de la Présidente du Gd Acy à la CDAC
ARR-2021-21 Mise à jour du PLU de la commune d'Héry-sur-Alby
ARR-2021-22 Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Saint-Jorioz
ARR 2021 23 - Mise à Jour N° 3 Du PLU Du Secteur D'Epagny Commune D'Epagny Metz Tessy
ARR 2021 24 Mise à Jour N° 6 Du PLU D'Epagny Metz Tessy, Secteur De Metz Tessy
ARR 2021 25 Mise à Jour N° 15 Du PLU De Poisy
ARR 2021 26 Mise à Jour N° 5 Du PLU De Chavanod
ARR 2021 27 Mise à Jour N° 4 Du PLU D'Annecy
ARR 2021 28 Mise à Jour N° 5 Du PLU D'Annecy Le Vieux, Commune Nouvelle D'Annecy
ARR 2021 29 Prescription De La Modification N° 2 Du PLU De Chavanod
ARR 2021 30 Délégation De Fonction De Bruno LYONNAZ
ARR 2021 31 Délégation De Fonction à Alexandre MULATIER GACHET
ARR 2021 32 Délégation De Fonction à Magali MUGNIER
ARR 2021 33 Délégation De Fonction à Pierre BRUYERE
ARR 2021 34 Délégation De Fonction à Gilles FRANCOIS
ARR 2021 35 Délégation De Fonction à Eric PEUGNIEZ
ARR 2021 36 Délégation De Fonction à Etienne ANDREYS
ARR 2021 37 Désignation Du Représentant De La Présidente à La CDAC
ARR 2021 38 Mise à Jour N° 4 Du PLU De Thorens Glieres
ARR 2021 39 Mise à Jour N° 5 Du PLU De Menthon Saint Bernard
ARR 2021 40 Ouverture De L'enquête Publique Plan De Mobilité 2030
ARR 2021 41 Délégation De Fonction à Mme Catherine MERCIER GUYON CCD
ARR 2021 42 Prescription De La Modification N°2 Du PLU De Duingt Complément à La Mise En Oeuvre

 

Décisions de la Présidente

Retrouvez ici toutes les décisions de la Présidente


Délibérations du bureau (dont fin 2020)

Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau des mois de novembre/décembre 2020

Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de janvier 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de février 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de mars 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois d'avril 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de juin 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de juillet 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de septembre 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois d'octobre 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de novembre 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de décembre 2021


Délibérations du conseil (dont fin 2020)

Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 26 novembre 2020
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 17 décembre 2020

Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 4 février 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 25 mars 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 6 mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 27 mai 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 24 juin 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 30 septembre 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 18 novembre 2021
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil du 16 décembre 2021


Procès-verbaux du conseil (dont fin 2020)

Procès-verbal du conseil communautaire du 24 septembre 2020
Procès-verbal du conseil communautaire du 26 novembre 2020
Procès-verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 4 février 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 25 mars 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 6 mai 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 27 mai 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 24 juin 2021
Procès-verbal du conseil communautaire du 30 septembre 2021


Délibérations et décisions de 2006 à 2020


dossier ..
dossier Arrêtés
dossier Dette
dossier Marchés Publics
dossier Pépinière d'entreprises