• Abonnez-vous aux actualités de la C2A
 > Grand Annecy > Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

dossier ..
Fichier PDF Accompagnement et coordination des plans de mobilité - Conventions avec l'Agence Eco-mobilité Savoie Mont-Blanc.pdf (143.85 Ko) Télécharger
Fichier PDF Annecy Base Camp - Installation d'un totem en entrée de site.pdf (90.95 Ko) Télécharger
Fichier PDF Collecte et traitement des pneus - Convention avec l'éco-organisme Granulatex.pdf (74.99 Ko) Télécharger
Fichier PDF Convention de participation du CDG74 aux Commissions d'Evaluations professionnelles.pdf (88.85 Ko) Télécharger
Fichier PDF Conventions de mise à disposition de services entre la commune d'Annecy et le Grand Annecy - Avenants de prolongation.pdf (77.79 Ko) Télécharger
Fichier PDF Etude de faisabilité et d'avant-projet de la restauration hydromorphologique du Viéran aval.pdf (123.62 Ko) Télécharger
Fichier PDF Formation de sapeurs-pompiers - Convention d'occupation précaire de locaux au profit du SDIS.pdf (63.79 Ko) Télécharger
Fichier PDF Micro-centrale hydroélectrique - Usine de l'Eau de la Puya -Approbation APD.pdf (80.19 Ko) Télécharger
Fichier PDF Reprise des capsules de café en aluminium.pdf (61.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF Reprise des cartons issus de la déchèterie d'Alby.pdf (67.79 Ko) Télécharger
Fichier PDF Résidence autonomie Les Pervenches - Mise en sécurité - Avenants aux marchés de travaux.pdf (75.93 Ko) Télécharger
Fichier PDF Transports scolaires Alby - Fillière - Desserte d'établissements d'enseignement - Attribution d'enseignement.pdf (82.23 Ko) Télécharger
Fichier PDF ZAE d'Orsan à St Félix - Vente du module n° 1 à la sté Mugnier Peintures.pdf (68.57 Ko) Télécharger