• Abonnez-vous aux actualités de la C2A
 > Grand Annecy > Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

Délibérations / Décisions du Président / Arrêtés / Procès-verbaux

dossier ..
Fichier PDF D-2019-52 - ZAE la Pilleuse - Echange de terrains entre le Grand Annecy et M. Pierre MASSON.pdf (124.67 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-53 - ZAC de la Bouvarde - Pôle de cancérologie - Convention de dépssement d'emprise.pdf (122.63 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-54 - Travaux courants sur les réseaux des eaux pluviales urbaines - Lancement d'une consultation.pdf (114.33 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-55 - Demande d'intervention de l'EPF74 pour le compte de la commune d'Argonay.pdf (99.2 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-56 - PLUI-HD - Lancement du marché d'élaboration.pdf (127.8 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-57 - Classement des archives - Mise à disposition d'un archiviste par le CDG 74 pour les années 2019 à 2022.pdf (97.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-58 - Prestations d'entretien des espaces verts des différents équipements du Grand Annecy - Lancement d'une consultation.pdf (110.96 Ko) Télécharger