Nos documents à télécharger

A NOTER
Les documents à télécharger ci-dessous concernent les années 2006 à 2020.
Vous trouverez les documents des années 2021 et 2022 directement dans les rubriques dédiées de notre site internet.


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	Affectation des resultats 2010 (60.92 Ko)	Télécharger
	Aide financiere Seynod 9 logements rue du Val Vert (127.06 Ko)	Télécharger
	Aide financiere Seynod 23 logements avenue du Semnoz (137.91 Ko)	Télécharger
	Aides aux projets culturels intercommunaux (124.86 Ko)	Télécharger
	Bilan des acquisitions et cessions foncieres 2010 (88.44 Ko)	Télécharger
	Budget principal - Durees d'amortissement (147.24 Ko)	Télécharger
	Budgets 2011 - Decision modificative n°1 (123.01 Ko)	Télécharger
	Changement de delegues de seynod au sein de deux commissions (112.77 Ko)	Télécharger
	Comptes administratifs 2010 (162.88 Ko)	Télécharger
	Comptes de gestion 2010 (65.11 Ko)	Télécharger
	Tarifs 2011-2012 des equipements culturels et sportifs (134.01 Ko)	Télécharger
	Tarifs 2011-2012 des transports urbains (108.58 Ko)	Télécharger