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Nos documents à télécharger

A NOTER
Les documents à télécharger ci-dessous concernent les années 2006 à 2020.
Vous trouverez les documents des années 2021 et 2022 directement dans les rubriques dédiées de notre site internet.

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Fichier PDF Adoption des budgets supplementaires 2011 (2.72 Mo) Télécharger
Fichier PDF Aide financiere a Epagny pour la realisation de 11 logements rue de l'Europe (1.74 Mo) Télécharger
Fichier PDF Aide financiere a la ville d'Annecy le Vx pour la realisation de 10 logements ZAC Vignieres-Pommaries (1.82 Mo) Télécharger
Fichier PDF Aide financiere a la ville d'Annecy pour la realisation de 76 logements quartier Vallin-Fier (1.36 Mo) Télécharger
Fichier PDF Aide financiere a la ville de Cran Gevrier pour la realisation d'un centre d'hebergements pour femmes seules 18 rue de la Poterie (1.35 Mo) Télécharger
Fichier PDF Designation de delegues a la commission consultative de l'environnment de l'aerodrome (1.38 Mo) Télécharger
Fichier PDF Designation d'un delegue suppleant au SILA (1.18 Mo) Télécharger
Fichier PDF DSP bars-restaurants piscines-patinoire - Choix du delegataire (1.91 Mo) Télécharger
Fichier PDF Etat des travaux 2010 de la commission des services publics locaux (1.69 Mo) Télécharger
Fichier PDF Gestion de bonlieu scene nationale - Avenant 1 au PV de mise a disposition des biens (1.58 Mo) Télécharger
Fichier PDF Musees - Ventes d'ouvrages (1.47 Mo) Télécharger
Fichier PDF Presentation du bilan d'activite 2010 de la C2A (1.26 Mo) Télécharger
Fichier PDF Presentation du rapport d'activite 2010 du SCOT (1.83 Mo) Télécharger
Fichier PDF Presentation du rapport d'activite 2010 du SILA (1.36 Mo) Télécharger
Fichier PDF Presentation du rapport d'activite 2010 du SIPAS (1.72 Mo) Télécharger
Fichier PDF Transfert de l'actif de la C2A a l'Ecole Superieure d'Art (1.51 Mo) Télécharger
Fichier PDF ZAC Altais - Avis sur le projet de modification du PAZ (1.37 Mo) Télécharger