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Nos documents à télécharger

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	Adoption du Plan partenarial de gestion et d'information des demandeurs de logement social (133.92 Ko)	Télécharger
	Aménagements cyclables sur Argonay - Convention de financement (85.22 Ko)	Télécharger
	Aménagements cyclables sur Épagny Metz-Tessy - Convention de financement (90.53 Ko)	Télécharger
	Aménagements cyclables sur Meythet - Convention de financement (84.17 Ko)	Télécharger
	Aménagements cyclables sur Pringy - Convention de financement (76.73 Ko)	Télécharger
	Association Annecy Startup - Convention d'objectifs pluriannuelle (158.27 Ko)	Télécharger
	Auditorium de Seynod - Rapport annuel 2015 au titre de la DSP (115.17 Ko)	Télécharger
	Bibliothèque universitaire - Convention pour le financement du mobilier (92.53 Ko)	Télécharger
	Bilan d'activité 2015 de la C2A (7.33 Mo)	Télécharger
	C2A - Rapport d'activité 2015 (63.67 Ko)	Télécharger
	Centre de Congrès - Rapport annuel 2015 au titre de la DSP (159.9 Ko)	Télécharger
	CIAS - Rapport d'activité 2015 (280.07 Ko)	Télécharger
	Cinéma Le Rabelais - Rapport annuel 2015 au titre de la DSP (153.48 Ko)	Télécharger
	Collecte des déchets - Approbation rapport annuel 2015 (98.18 Ko)	Télécharger
	Création voie nouvelle RD1201 et RD16 - Convention (117.14 Ko)	Télécharger
	CRR - Proposition tarifs concerts (41.19 Ko)	Télécharger
	Décisions modificatives n°1 (157.77 Ko)	Télécharger
	DM n°1 Budget principal (26.59 Ko)	Télécharger
	DM n°1 Budgets annexes (70.34 Ko)	Télécharger
	DSP du Centre de Congrès de l'Impérial - Choix du délégataire (146.5 Ko)	Télécharger
	EPI2A - Rapport d'activité 2015 (189.92 Ko)	Télécharger
	État des subventions 2016 (21.88 Ko)	Télécharger
	Instances médicales - Rémunération médecin secrétaire (103.89 Ko)	Télécharger
	Musées et CRR - Tarifs (87.06 Ko)	Télécharger
	Office de tourisme - Approbation comptes 2015 et rapport d'activité 2015 (298.02 Ko)	Télécharger
	Personnel de la C2A - Adaptation du tableau des emplois (105.37 Ko)	Télécharger
	Plage de l'Impérial - Rapport annuel 2015 au titre de la DSP (92.16 Ko)	Télécharger
	Plan partenarial de gestion de la demande de logement social (3.29 Mo)	Télécharger
	Rapport d'activité CIAS (3.97 Mo)	Télécharger
	Rapport d'activité EPI2A (12.15 Mo)	Télécharger
	Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service de l'eau (140.08 Ko)	Télécharger
	Réalisation de 5 logements Le Privilège - Aide financière commune d'Annecy (82.13 Ko)	Télécharger
	Réalisation de 23 logements Green Park - Aide financière commune d'Annecy (85.98 Ko)	Télécharger
	Réalisation de 34 logements Les Ilettes - Aide financière commune d'Annecy-le-Vieux (84.24 Ko)	Télécharger
	Réaménagement RD1201 - Convention de financement d'études préliminaires (101.5 Ko)	Télécharger
	Réseau câblé - Rapport annuel 2015 au titre de la DSP (109.57 Ko)	Télécharger
	Réseau de transports urbains - Rapport annuel 2015 au titre de la DSP (111.66 Ko)	Télécharger
	Schéma directeur d'accessibilité - Mise en accessibilité de 3 arrêts - Attribution participation à Seynod (74.52 Ko)	Télécharger
	SILA - Présentation bilan 2015 (83 Ko)	Télécharger
	SIPAS - Présentation bilan 2015 (159.47 Ko)	Télécharger
	Subventions 2016 (52.8 Ko)	Télécharger
	Tableau des emplois (17.07 Ko)	Télécharger
	TASCOM - Maintien du coefficient pour 2017 (104.78 Ko)	Télécharger
	Taxe de séjour 2017 - Modalités d'application sur le territoire de la C2A (247.26 Ko)	Télécharger
	Taxe d'habitation - Fixation de la politique d'abattements pour l'EPCI fusionne (111.73 Ko)	Télécharger
	Taxe d'habitation - Part départementale - Suppression de la correction des abattements (69.09 Ko)	Télécharger
	Teractem - Approbation bilan et rapport d'activité 2015 (93.2 Ko)	Télécharger
	Terrain de grands passages 2016 - Indemnisation des agriculteurs (102.2 Ko)	Télécharger
	Théâtre de Bonlieu - Rapport annuel 2015 au titre de la DSP (173.61 Ko)	Télécharger
	ZAC de la Bouvarde - Présentation bilan 2015 (77.71 Ko)	Télécharger