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Nos documents à télécharger

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	Aménagements cyclables rue des Haies Vives à Annecy Le Vieux - Convention.pdf (77.58 Ko)	Télécharger
	AP CP budget eau.pdf (63.81 Ko)	Télécharger
	Tarifs Administration Générale.pdf (40.23 Ko)	Télécharger
	AP CP budget gestion des déchets.pdf (65.84 Ko)	Télécharger
	AP CP budget principal.pdf (180.15 Ko)	Télécharger
	AP CP budget transports.pdf (183.14 Ko)	Télécharger
	AP CP.pdf (75.77 Ko)	Télécharger
	Adoption des tarifs applicables au 1er janvier 2017.pdf (57.73 Ko)	Télécharger
	Décisions modificatives n° 3.pdf (118.56 Ko)	Télécharger
	DM n° 3 budget principal.pdf (25.7 Ko)	Télécharger
	DM n°3 budgets annexes.pdf (69.7 Ko)	Télécharger
	Enseignement supérieur - Subvention a Polynightwork 2016.pdf (86.04 Ko)	Télécharger
	Etat d'avancement du schéma de mutualisation.pdf (102.1 Ko)	Télécharger
	Musées - Affectation des oeuvres acquises par la C2A.pdf (71.73 Ko)	Télécharger
	Musées Récap affectation oeuvres C2A.pdf (74.05 Ko)	Télécharger
	Musées - Tarifs de vente d'articles.pdf (74.73 Ko)	Télécharger
	OSV - Nouvelle convention de partenariat.pdf (195.47 Ko)	Télécharger
	PDU - Attribution subvention à Annecy Le Vieux pour l'aménagement du quartier d'Albigny.pdf (71.39 Ko)	Télécharger
	Pépinière des Papeteries - Convention de partenariat avec la CCI.pdf (114.58 Ko)	Télécharger
	PNR des Bauges - Rapport d'activité 2015.pdf (151.43 Ko)	Télécharger
	Pôles entrepreneuriaux - Adoption des tarifs au 1er janvier 2017.pdf (236.82 Ko)	Télécharger
	Tarifs Pôles entrepreneuriaux.pdf (57.79 Ko)	Télécharger
	Pré Billy - Choix aménageur et contrat de concession.pdf (208.72 Ko)	Télécharger
	Presqu'ile d'Albigny - Acquisition biens de M. Monrolin et Mme Parent.pdf (96.89 Ko)	Télécharger
	Réalisation de 4 logements locatifs impasse du Pré Chatelain - Aide financière à Epagny Metz Tessy.pdf (87.28 Ko)	Télécharger
	Réalisation de 9 logements locatifs impasse des Logis Fleuris - Aide financière à Seynod.pdf (86.86 Ko)	Télécharger
	Réalisation de 17 logements locatifs chemin de la Croix Rouge - Aide financière à Seynod.pdf (83.76 Ko)	Télécharger
	Résidence La Cour a Annecy Le Vieux - Mise a disposition des biens par la commune d'ALV.pdf (110.72 Ko)	Télécharger
	Tarifs Collecte des ordures ménagères.pdf (22.36 Ko)	Télécharger
	Tarifs EAU.pdf (16.44 Ko)	Télécharger
	Tarifs Nomades.pdf (13.84 Ko)	Télécharger
	CRC - Rapport mentionnant actions entreprises.pdf (200.75 Ko)	Télécharger
	Réponse CRC.pdf (2.2 Mo)	Télécharger
	SCOT - Rapport annuel d'activité 2015.pdf (132.85 Ko)	Télécharger
	TEP CV - Action stratégie lumière et aide à la rénovation de l'éclairage public et urbain - Convention avec le SYANE.pdf (166.62 Ko)	Télécharger
	Université Savoie Mont Blanc - Programme de recherche sur les eco-parcs d'activités.pdf (150.56 Ko)	Télécharger
	Versement acomptes subventions 2017.pdf (70.8 Ko)	Télécharger
	ZA des Chamoux - Transfert C2A et lancement des procédures.pdf (89.77 Ko)	Télécharger
	Zones d'activités économiques - Prix de vente des terrains au 1er janvier 2017.pdf (81.98 Ko)	Télécharger