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Nos documents à télécharger

A NOTER
Les documents à télécharger ci-dessous concernent les années 2006 à 2020.
Vous trouverez les documents des années 2021 et 2022 directement dans les rubriques dédiées de notre site internet.

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Fichier PDF D-2019-41 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU d'Argonay.pdf (999.28 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-28 - Désignation d'un nouveau membre à la CIAPH.pdf (153.15 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-29 - Adhésion au SM des Glières - Approbation des statuts modifiés et désignation des représentants.pdf (187.75 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-29 - Annexe délib. - Statuts_modifiés - SM GLIERES.pdf (1.8 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-30 - Adoption du projet de territoire - Imagine le Grand Annecy - 90 objectifs pour réaliser la vision d'avenir.pdf (311.08 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-30 - Annexe délib. - Grand Annecy - Projet de territoire.pdf (8.7 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-31 - Projet de territoire - Le Semnoz, les Glières, la Forclaz j'y vais autrement - Lancement d'une étude.pdf (143.74 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-32 - Projet de territoire - Etudes pré-opérationnelles pour la réalisation du réseau Tramway.pdf (463.86 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-33 - Projet de territoire - Engagement de l'action Imagine et Dessine le Grand Annecy.pdf (156.19 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-34 - Projet de territoire - Mise en place de navettes lacustres - Lancement d'une consultation.pdf (289.35 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-34 -Annexe délib. - Navettes lacustres.pdf (411.06 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-35 - Projet de territoire - Projet de candidature du Grand Annecy au titre de Capitale Verte de l'Europe.pdf (242.72 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-36 - LOLA - Convention de financement des études et acquisitions foncières.pdf (172.58 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-37 - Ressources humaines - Recours aux conditions d'emploi de l'article 3-3-1 de la loi n° 84-53 renouvellement emplois CLI.pdf (232.41 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-38 - Ressources humaines - Mise en oeuvre du Compte personnel de formation.pdf (236.28 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-39 - Réalisation de 9 locatifs aidés avenue de Thônes - Aide financière à la commune d'Annecy.pdf (136.34 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-40 - Réalisation de 8 locatifs aidés rue du Printemps - Aide financière à la commune d'Annecy le Vieux.pdf (137.98 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-42 - PAE des Glaisins - Lancement d'une procédure de déclaration et de mise en compatiblilité du PLU.pdf (292.83 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-43 - Espace Citoyens - Présentation du rapport annuel 2017-2018.pdf (169.11 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-43 -Annexe délib. Espace Citoyen - Rapport d'activité.pdf (9.16 Mo) Télécharger