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Nos documents à télécharger

A NOTER
Les documents à télécharger ci-dessous concernent les années 2006 à 2020.
Vous trouverez les documents des années 2021 et 2022 directement dans les rubriques dédiées de notre site internet.

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Fichier PDF D-2019-436 - Approbation de la modification simplifiée n° 2 du PLU de Pringy, commune d'Annecy.pdf (594.27 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-397 - Budget Principal et budgets annexes - Décisions modificatives n° 2 et subventions 2019.pdf (294.69 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-397 - Annexe délib. - Tableau Etat des subventions.pdf (18.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-397 - Annexe délib. - tableaux DM 2.pdf (18 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-398 - Exonération CFE en faveur des librairies indépendantes de références, des librairies non labellisées et disquaires indépendants.pdf (231.83 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-399 - Restitution à la commune d'Annecy de la bibliothèque Bonlieu 2ème partie -PV de fin de mise à disposition du bien.pdf (377.66 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-400 - Restitution à la commune d'Annecy du Brise Glace 2ème partie - PV de fin de mise à disposition du bien.pdf (371.45 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-401- Restitution à la commune d'Annecy du Musée-Château 2ème partie - PV de fin de mise à disposition du bien.pdf (226.15 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-402 - Restitution à la commune d'Annecy de la piscine l'Ile Bleue 2ème partie - PV de fin de mise à disposition du bien.pdf (645.86 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-403 - Restitution à la commune d'Annecy de la piscine-patinoire Jean Régis 2ème partie - PV de fin de mise à disposition du bien.pdf (376.04 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-404 - Restitution à la commune de Menthon St Bernard des terrains multi-sports 2ème partie - PV de restitution des biens.pdf (240.02 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-405 - Semnoz - Assurance optionnelle vendue avec les forfaits - Adoption des tarifs saison 2019-2020.pdf (217.3 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-406 - Semnoz - Institution de la redevance d'accès aux pistes sur le domaine nordique - Adoption tarifs saison 2019-2020.pdf (283.21 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-407 - Adoption de la grille tarifaire du Léman Pass au 1er décembre 2019.pdf (525.94 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-408 - Intégration tarifaire Sibra-SNCF sur le territoire du Grand Annecy en juin 2020.pdf (557.21 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-409 - Adoption de la grille tarifaire des consignes à vélos dans les parkings souterrains Carnot et Ste Claire.pdf (511.7 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-410 - Tarification SIBRA sur les lignes régionales 51 et 52 - Avenant 1 à la convention.pdf (317.46 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-411 - Navettes des plages - Avenant n° 1 à la convention avec la Région.pdf (228.75 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-412 -Lignes d'hiver Semnoz et Glières - Mise en place et renforcement.pdf (276.61 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-413 - Approbation du règlement handibus.pdf (622.05 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-413 - Annexe délib. - Règlement HANDIBUS 2019-2020.pdf (230.07 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-414 - Parc de logements privés - Conventions partenariales et dispositif communautaire.pdf (765.07 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-414 - Annexe délib. - Projet convention OPAH Gd Annecy.pdf (1.26 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-415 - Gestion des aides à la pierres - Délégation de compétence entre l'Etat et le Grand Annecy - Engagement des négociations.pdf (360.88 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-416 - Doublement du contournement nord d'Annecy sur la RD3508 Nord et de l'échangeur de Gillon - Convention avec le CD74.pdf (331.38 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-417 - Conception-réalisation de 5 parkings P+R et covoiturage - Méthodologie de travail et consultation d'un AMO.pdf (538.79 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-418 - Aménagement cyclable en rive est du lac carrefour RD 909A et RD909 à la mairie de Menthon - Convention avec le CD74.pdf (300.38 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-420 - Aide au financement des licences professionnelles - Convention avec l'Université Savoie Mont-Blanc.pdf (246.47 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-421 - DSP du Centre de congrès de l'Impérial - Avenant prolongeant la convention en cours.pdf (313.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-422 - Fonds air entreprises - Sollicitation d'une aide financière auprès du CD 74.pdf (241.95 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-423 - Projet de création d'une ZAE dans le secteur de la Pilleuse - Déclaration portant sur l'intérêt général de l'opération.pdf (408.77 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-424 - Modalités de commercialisation des terrains des ZAE du Grand Annecy - Modification des modalités relatives aux baux à construction.pdf (274.13 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-425 - Parc Altaïs - Avenant 11 à la convention publique d'aménagement.pdf (330.32 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-426 - Adoption du CTENS Montagne d'Age - Mandallaz - Bornachon.pdf (237.43 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-426 - Contrat de territoire ENS - Programme d'actions.pdf (3.91 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-427 - Gestion de l'eau potable - Convention d'entente avec la commune de Lathuile.pdf (453.03 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-428 - Redevance spéciale pour l'enlèvement des déchets assimilables aux déchets ménagers - Convention avec le gpt de soutien de la base.pdf (235.98 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-429 - Ressources humaines - Recours aux conditions d'emploi de la loi 84-53 pour le recrutement des infirmiers des établissements médico.pdf (286.98 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-430 - Exploitation du restaurant Le Châtillon au Semnoz - Lancement d'une consultation.pdf (364.87 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-431 - Exploitation du snack-bar chalet crêperie du Semnoz - Lancement d'une consultation.pdf (326.86 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-432 - Exploitation du chalet restaurant des Bauges - Lancement d'une consultation.pdf (297.11 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-433 - Passage d'une ligne électrique basse tension allée des Platanes à Annecy - Signature d'une convention portant servitude.pdf (322.48 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-434 - Passage d'une ligne électrique basse tension avenue du Petit Port à Annecy - Signature d'une convention de servitude.pdf (319.14 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-435 - Instauration du droit de préemption urbain renforcé à Saint Jorioz.pdf (318.31 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-437 - Présentation du rapport d'activité 2018 du Grand Annecy.pdf (259.39 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-437 - Annexe délib. rapport d'activité 2018 du Grand Annecy.pdf (8.9 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-438 - Présentation du rapport d'activité 2018 du CIAS.pdf (505.15 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-438 - Annexe délib. rapport d'activité 2018 du CIAS.pdf (22.46 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-439 - Approbation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de valorisation des déchets.pdf (331.24 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-440 - Village vacances Ternélia Le Pré du Lac à St Jorioz - Présentation du bilan annuel 2018.pdf (352.93 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-441 - CCSPL - Etat des travaux de la commission en 2018.pdf (223.26 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-442 - Exploitation du Centre de congrès de l'Impérial - Présentation du rapport annuel 2018.pdf (379.21 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-443 - Parc Altaïs - Présentation du bilan 2018.pdf (238.83 Ko) Télécharger