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Nos documents à télécharger

A NOTER
Les documents à télécharger ci-dessous concernent les années 2006 à 2020.
Vous trouverez les documents des années 2021 et 2022 directement dans les rubriques dédiées de notre site internet.

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Fichier PDF D-2019-487 - Rapport d'orientation budgétaire 2020.pdf (1.22 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-488 - Budget Principal - Décision modificative n° 3.pdf (125.37 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-488 - Annexe délib. - Tableau DM 3 du Budget Principal.pdf (1023.81 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-489 -Subventions d'équipement aux établissements du CIAS pour l'achat de matériels.pdf (144.81 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-490 - Entente intercommunale avec Lathuille pour la gestion de l'eau potable - Désignation des représentants.pdf (118.69 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-491 - Ressources humaines - Adaptation du tableau des emplois.pdf (149.74 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-491 - Annexe délib. - Tableau des emplois.pdf (1.02 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-492 - Avenant 5 au contrat d'obligation de service public avec la SIBRA.pdf (121.88 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-493 - Clôture de l'opération de réalisation du pôle intermodal de la gare d'Annecy.pdf (124.07 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-493 - Annexe délib. -attestation_commissaire_aux_comptes.pdf (3.16 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-496 - Développement de l'autopartage sur le territoire du Grand Annecy - Avenant à la convention avec CITIZ Alpes-Loire.pdf (135.24 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-498 - Aménagement cyclables et piétons sur la RD14 secteur des Creusettes à Poisy - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Poisy.pdf (123.47 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-497 - Aménagements cyclables à Saint Jorioz - Convention de participation avec Saint Jorioz.pdf (115.46 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-499-1_-_Ouverture_des_commerces_le_dimanche_-_Avis_du_Grand_Annecy_pour_l'année_2020.pdf (97.62 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-500 - ZAC de Pré Billy - Approbation du cahier des charges de cessions de terrains, ilôt A.pdf (130.09 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-501 - ZAC de Pré Billy - Approbation du cahier des charges de cessions de terrains, ilôt C.pdf (130.07 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-502 - Financement des formations dans le cadre de la CHAIRE IOPEN - Convention de financement avec la Fondation USMB.pdf (130.61 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-503 - Réalisation de 44 logements locatifs aidés route de Monod Les Peupliers - Aide financière à Poisy.pdf (122.99 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-504 - Réalisation de 10 logements locatifs aidés route de Plafète opération Le Nôtre - Aide financière à Epagny-Metz-Tessy.pdf (123.96 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-505 - Réalisation de 8 logements locatifs aidés impasse des Tablettes opération l'Attitude à Annecy - Aide financière à Halpades.pdf (123.57 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-506 - Réalisation de 17 logements locatifs aidés 9 avenue des Romains opération l'Apogée à Annecy - Aide financière à Erilia.pdf (123.69 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-507 - Acquisition-amélioration de 40 logements locatifs aidés boulevard de Bellevue à Annecy - Aide financière à Alliade Habitat.pdf (123.66 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-508 - Réalisation de 41 logements locatifs aidés avenue de Cran opération Aiùé Levet 2 à Annecy - Aide financière à Halpades.pdf (123.3 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-509 - Réalisation de 20 logements locatifs aidés route de Brogny opération Praz du Fier à Annecy - Aide financière à Halpades.pdf (123.41 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-510 - Approbation de la modification n° 1 du PLU de Chavanod.pdf (1.34 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-511 - Approbation de la modification n° 6 du PLU de Poisy.pdf (165.6 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-512 - Approbation de la révision du PLU d'Argonay.pdf (2.85 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-513 - TERACTEM - Approbation du rapport annuel d'activités et du bilan 2018.pdf (127.44 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-514 - Bilan des acquisitions et cessions foncières 2018.pdf (117.06 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-514 - Annexe délib. Annexe_etat_des_acquisitions_et_cessions_foncieres_2018.pdf (67.97 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-515 - SIPAS - Rapport annuel d'activité 2018.pdf (134.64 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-516 - Rapport 2019 sur la situation en matière de développement durable.pdf (119.14 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-516 - Annexe délib. - Rapport_2019_sur_la_situation_en_matiere_de_developpement_durable.pdf (4.94 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-494 - Doublement sud de la RD3508 entre Gillon et l'échangeur de l'A41 d'Annecy Sud - Convention de financement et de réalisation des études.pdf (116.23 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-495 - Etudes du réaménagement du diffuseur d'Annecy Nord sur l'A41 - Convention avec le CD74 et l'AREA.pdf (125.67 Ko) Télécharger