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Nos documents à télécharger

A NOTER
Les documents à télécharger ci-dessous concernent les années 2006 à 2020.
Vous trouverez les documents des années 2021 et 2022 directement dans les rubriques dédiées de notre site internet.

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Fichier PDF D-2019-565 Budgets primitifs 2020 - Adoption du budget principal.pdf (141.78 Ko) Télécharger
Fichier PDF BP_2020_budget_principal.pdf (2.14 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-566 Budgets primitifs 2020 - Adoption du budget annexe de l'eau.pdf (129.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF BP_2020_budget_eau_potable.pdf (522.43 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-567 Budgets primitifs 2020 - Adoption du budget annexe des pépinières.pdf (128.89 Ko) Télécharger
Fichier PDF BP_2020_budget_pépinières_d'entreprises.pdf (1.29 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-568 Budgets primitifs 2020 - Adoption du budget annexe de la Valorisation des déchets.pdf (125.31 Ko) Télécharger
Fichier PDF BP_2020_budget_valorisation_des_déchets.pdf (499.47 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-569 Budgets primitifs 2020 - Adoption du budget annexe des transports.pdf (134.69 Ko) Télécharger
Fichier PDF BP_2020_budget_transports.pdf (364.38 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-570 Budgets primitifs 2020 - Adoption du budget annexe Semnoz.pdf (128.73 Ko) Télécharger
Fichier PDF BP_2020_budget_Semnoz.pdf (291.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-571 Budgets primitifs 2020 - Adoption du budget annexe de l'aménagement de zones.pdf (123.75 Ko) Télécharger
Fichier PDF BP_2020_budget_aménagement_de_zones.pdf (388.5 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-641 - Approbation de la modification n° 1 du PLU du PLU d'Annecy.pdf (608.32 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-642 Approbation de la modification n° 1 du PLU d'Annecy-Le-Vieux, commune d'Annecy.pdf (486.78 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-624 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Viuz-La-Chiesaz dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (133.38 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-624 Annee délib. fiche Viuz la chiesaz.pdf (165.53 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-625 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de St Félix dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.78 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-625 - Annexe délib. Fiche Saint Felix.pdf (162.39 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-626 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de St Sylvestre dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.73 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-626 Annexe délib. fiche Saint Sylvestre.pdf (157.77 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-627 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Quintal dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (133.01 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-627 - Annexe délib. fiche Quintal.pdf (162.34 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-628 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Sevrier dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (133.02 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-628 Annexe délib. fiche Sevrier.pdf (161.64 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-629 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Veyrier-du-Lac dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-629 Annexe délib. fiche Veyrier du lac.pdf (163.01 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-630 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Talloires-Montmin dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.26 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-630 Annexe délib. Fiche Montmin.pdf (163.86 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-630 Annexe délib. Fiche Talloires.pdf (164.54 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-631 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Villaz dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.55 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-631 Annexe délib. Fiche Villaz.pdf (162.6 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-632 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune d'Alby-sur-Chéran dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.49 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-632 Annexe délib Fiche Hery sur Alby pour Alby-sur-Chéran.pdf (164.43 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-632 -Annexe délib. Fiche Alby sur Cheran.pdf (165.39 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-633 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune d'Allèves dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.49 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-633 Annexe délib. fiche Allèves.pdf (163.34 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-634 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Chavanod dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.68 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-634 Annexe délib. Fiche Chavanod.pdf (159.57 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-635 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Duingt dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.84 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-635 Annexe délib. fiche Duingt.pdf (161.3 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-636 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Fillière dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-636 Annexe délib. fiche Aviernoz.pdf (159.16 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-636 - Annexe délib. Fiche Les Ollieres.pdf (158.54 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-636 Annexe délib. fiche Thorens Glieres.pdf (164.43 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-636 Annexe délib. Fiche Evires.pdf (159.18 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-636 Annexe délib. fiche Saint-Martin-Bellevue.pdf (159.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-637 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune d'Héry-sur-Alby dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.49 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-637 - Annexe délib. Fiche Hery-sur-Alby.pdf (164.43 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-638 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Mûres dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (133.2 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-638 Annexe délib. fiche Mures.pdf (160.05 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-638 Annexe délib. fiche Viuz-la-Chiesaz pour Mures.pdf (165.53 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-639 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de St Eustache dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.41 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-639 - Annexe délib. Fiche Saint Eustache.pdf (167.26 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-640 Transfert de la compétence assainissement de l'ex-CC du Pays d'Alby au SILA - PV de mise à disposition de biens.pdf (127.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-643 - Approbation de la révision du PLU d'Evires - Commune de Fillière.pdf (387.77 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-644 Instauration du droit de préemption sur la commune d'Argonay.pdf (130.12 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-644 Annexe délib. Carte du DPU.pdf (2.58 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-645 SILA - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement et d'élimination des déchets.pdf (119.43 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-645 Rapport annuel SILA élimination des dechets.pdf (2.52 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-645 Rapport_annuel SILA - Assainissement des eaux usees.pdf (2.03 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-646 EPI2A - Présentation du rapport d'activité 2018.pdf (117.28 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-646 Annexe delib. Rapport dactivité 2018 EPI2A.pdf (570.05 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-647 SCOT - Présentation du rapport d'activité 2018.pdf (149.02 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-572 Convention d'entente relative à la gestion de l'eau potable avec Lathuile - Création et adoption du budget.pdf (121.55 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-572 - Annexe délib. Budget Annexe convention d'entente avec Lathuile.pdf (19.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-573 Taux de fiscalité 2020.pdf (139.32 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-574 Subventions 2020.pdf (119.39 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-574 Annexe délib. Tableaux état des subventions.pdf (36.3 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-575 budget principal et budgets annexes eau, transports urbains et valorisations des déchets - Ajustement des AP-CP.pdf (130.1 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-575 - Annexe délib. Tableaux AP-CP.pdf (37.41 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-576 Autorisation d'avance de trésorerie.pdf (127.33 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-577 Budget principal et budgets annexes - Décisions modificatives n° 4.pdf (123.12 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-577 Annexe délib. Tableau DM n° 4.pdf (18.99 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-578 Définition de la méthode de répartition des charges indirectes.pdf (126.8 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-579 Convention de Service comptable et Financier 2019-2021 avec la Direction des Finances Publiques.pdf (137.89 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-580 Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Annecy.pdf (182.17 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-580 Annexe délib. Modele fiche validation.pdf (163.63 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-580 Avis CRHH projet PLH grand annecy.pdf (681.35 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-580 Avis Préfet sur PLH.pdf (691.16 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-580 - Diagnostic PLH.pdf (7.28 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-580 Orientations et prog.actions PLH.pdf (2.39 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-581 Réalisation de 12 logements en accession sociale rue Marius Rulland Villa Harmonia - Aide financière à la SCCV Villa Harmonia.pdf (124.64 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-582 Réalisation de 20 logements locatifs aidés 85 avenue de Genève à Annecy - Aide financière à Halpades.pdf (123.55 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-583 Réalisation de 10 logements locatifs aidés chemin de l'Abbaye à Annecy-Le-Vieux - Aide financière à Alliade Habitat.pdf (124.17 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-584 Réalisation de 12 logements locatifs aidés 104 avenue de Brogny à Annecy - Aide financière à Alliade Habitat.pdf (123.86 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-585 Réalisation de 53 logements locatifs aidés 141 avenue de Genève à Annecy - Aide financière à Halpades.pdf (124.49 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-586 Réalisation de 46 logements locatifs aidés boulevard du Fier à Annecy - Aide financière à Halpades.pdf (124.42 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-587 Réalisation de 16 logements locatifs aidés lieu-dit Périaz à Seynod - Aide financière à Halpades.pdf (124.28 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-588 Adoption des tarifs 2020 de l'Administration Générale.pdf (117.13 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-588 Annexe délib. Tableau tarifs Administration Generale.pdf (31.84 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-589 Adoption des tarifs 2020 des prestations de capture, transports et fourrière animale.pdf (121.77 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-591 Adoption des tarifs 2020 du CLI.pdf (119.42 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-592 Adoption des tarifs 2020 des pépinières et hôtels d'entreprises.pdf (128.54 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-592 Annexe 1 délib.Tarifs pépinères d'entreprises - Modalites d'acces aux batiments.pdf (285.15 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-592 Annexe 2 délib. tarifs pépnières d'entreprises - Principes de tarification.pdf (242.52 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-592 Annexe 3 délib. grille tarifaires des pépinières d'entreprises.pdf (180.79 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-593 Adoption des tarifs 2020 de commercialisation des terrains dans les ZAC.pdf (128.61 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 Adoption des tarifs 2019-2020 du stade de neige du Semnoz.pdf (117.62 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 - TARIFS 2020 ACTIVITES ETE.pdf (71.46 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 TARIFS 2020 ALPIN GROUPES.pdf (71.62 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 - TARIFS 2020 ALPIN PUBLIC.pdf (106.39 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 TARIFS 2020 DIVERS.pdf (72.54 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 TARIFS 2020 FOND PISTES.pdf (133.57 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 TARIFS 2020 ALPIN SPECIAUX.pdf (74.4 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 TARIFS 2020 CLASSES DE NEIGE NORDIQUES.pdf (64.41 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 TARIFS 2020 COLLEGES.pdf (63.6 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 TARIFS 2020 FOND COURS.pdf (70.17 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 TARIFS 2020 FOND LOC..pdf (72.52 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 TARIFS 2020 FOND PISTES SEMNOZ.pdf (72.09 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 TARIFS 2020 PRIMAIRE.pdf (66.37 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-594 TARIFS 2020 SECOURS.pdf (65.33 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-595 Adoption des tarifs 2020 de la Direction de la Valorisation des Déchets.pdf (118.06 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-595 Annexe délib. tarifs de la valorisation des déchets.pdf (222.81 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-596 Adoption des tarifs 2020 de la Direction de l'eau.pdf (117.09 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-596 tarifs eau 2020.pdf (23.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-596 TARIFS PRESTATIONS EAU 2020.pdf (44.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-597 Adoption des tarifs SIBRA et Vélonecy.pdf (131.89 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-597 Grille tarifaire SIBRA interurbain 2020-2021.pdf (1.09 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-597 Grille tarifaire Velonecy 2020.pdf (59.94 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-598 Protection sociale complémentaire - Adhésion du Grand Annecy au contrat groupe prévoyance du CDG 74.pdf (157.22 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-599 Plan de mobilité du Grand Annecy - Mise en oeuvre du forfait mobilité durable.pdf (129.61 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-600 Adhésion au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Massif des Bauges.pdf (148.66 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-600 Annexe délib. Projet statuts du Parc 2019.pdf (121.75 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-601 Avenant 6 au contrat d'obligation de service public avec la SIBRA.pdf (119.11 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-602 Avenant 3 à la convention de coopération intermodale et de transfert de compétence.pdf (120.62 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-603 Appels à projets vélos et territoires Axe 3 - Convention de financement avec l'ADEME.pdf (126.91 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-604 Appels à projets vélos et territoires Axe 1, 2 et 3 - Convention de financement avec l'ADEME.pdf (121.56 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-605 Mise en place d'un service de navettes lacustres comme transport de passagers reliant les communes riveraines du lac - Lancement consultation.pdf (151.07 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-605__Annexe_délib._Rapport_de_présentation_Mise_en_place_navettes_lacustres.pdf (99.7 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-606 Parc Altaîs - Appels à projets conception, réalisation et exploitation d'un restaurant inter-entreprises et de bureaux - Approbation.pdf (147.5 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-607 Parc Altaïs - Signature d'une convention de participation aux équipements de la ZAC.pdf (141.5 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-608 ZAC de Pré Billy - Avenant n° 3 à la concession d'aménagement.pdf (135.42 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-609 ZAC de la Bouvarde - Desserte électrique du terrain de l'IFSI - Signature d'une convention de servitudes avec ENEDIS.pdf (124.35 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-610 ZA d'Orsan - Convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine avec ENEDIS.pdf (124.15 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-611 EPCC CITIA - Convention de financement du poste d'agent d'accueil des Papeteries - Reconduction.pdf (122.07 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-612 CCI de Haute-Savoie - Convention cadre de partenariat économique.pdf (127 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-613 Contrat Bassin Fier & Lac -Approbation du programme d'actions sous maîtrise d'ouvrage du Grand Annecy à mettre en oeuvre en phase 2.pdf (137.97 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-613 - Annexe deliberation programme d'actions.pdf (83.09 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-614 Approbation du second contrat de territoire espaces naturelles sensibles Plateau des Bornes.pdf (131.86 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-614 Annexe délib. Fiches actions du second CTENS Plateau des Bornes.pdf (3.5 Mo) Télécharger
Fichier PDF D-2019-614 Programme d'actions CTENS Plateau des Bornes.pdf (113.2 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-615 Convention d'objectifs avec le Comité d'action économique Rumilly Alby Développement.pdf (132.3 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-616 Fonds de solidarité pour le logement volet eau - Convention avec le Département de la Haute-Savoie.pdf (128.45 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-617 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Poisy dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.57 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-617 Annexe délib. fiche Poisy.pdf (159.65 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-618 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune d'Argonay dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (133.06 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-618 - Annexe délib. fiche Argonay.pdf (160.48 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-619 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Cusy dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.27 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-619 Annexe délib. Inventaire des ouvrages de Cusy.pdf (56.72 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-620 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Bluffy dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.32 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-620 Annexe délib. Fiche Bluffy.pdf (159.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-621 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Chainaz-Les-Frasses dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (133 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-621 Annexe délib. fiche Chainaz-les-Frasses.pdf (164.02 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-622 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Gruffy dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.32 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-622 Fiche Gruffy.pdf (162.25 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-623 PV de mise à disposition de biens appartenant à la commune de Menthon St Bernard dans le cadre du transfert de la compétence Eau potable.pdf (132.41 Ko) Télécharger
Fichier PDF D-2019-623 Annexe délib. fiche Menthon Saint Bernard.pdf (157.67 Ko) Télécharger