• Abonnez-vous aux actualités de la C2A

Poisy

CONTACT
Direction de l'aménagement du territoire
46 avenue des Îles
BP 90270
74007 Annecy cedex
Tél. : +33 (0)4 50 63 48 74
amenagement@grandannecy.fr

PLU - Poisy

Retrouvez ici en téléchargement l'ensemble des documents concernant les révisions et/ou les modifications du PLU de Poisy.

MODIFICATION N°6 DU PLU DE LA COMMUNE DE POISY

»»» Arrêté de prescription de la modification n°6 »»»

 

»»» Avis de mise à disposition »»»

 

»»» Accédez au dossier de mise à disposition et au registre dématérialisé »»»

 


DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ (DPMEC) n°3
DU PLU

»»» Arrêté de lancement de la procédure de DPMEC »»»

 

»»» Arrêté de lancement de la procédure de DPMEC - Rectification d'une erreur matérielle »»»

 

 

»»» Avis de concertation DPMEC n°3 »»»

 

»»» Délibération du 12 mai 2022 approuvant les modalités de concertation - DPMEC n°3 »»»