PLU - Annecy

CONTACT
Direction de l'aménagement du territoire
46 avenue des Îles
BP 90270
74007 Annecy cedex
Tél. : +33 (0)4 50 63 48 74
amenagement@grandannecy.fr

PLU - commune nouvelle d'Annecy

Modification n°4 du PLU de la commune déléguée de Meythet

• Rapport d'enquête publique

Mise à jour n°1 du PLU de la commune déléguée d'Annecy

• Arrêté du Président
• Annexe - Délibération instaurant le périmètre du droit de préemption commerciale
• Annexe - Périmètre du droit de préemption commerciale
• Annexe - Périmètre chauffage urbain Novel

Modification n°1 du PLU de la commune déléguée d'Annecy

• PLU en vigueur :
  • Contenu
  • Page de garde
  • Rapport de présentation additif
  • Règlement écrit
  • Règlement écrit - annexes
  • Règlement graphique - plan de zonage
  • OAP thématiques (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
  • OAP sectoriels (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
  • Annexes - périmètres reportés

Mise à jour n°1 du PLU de la commune déléguée d'Annecy-le-Vieux

• Arrêté du Président
• Liste SUP affectant l'occupation des sols (Servitudes d'Utilité Publiques)
• Périmètre du droit de préemption commercial
• Captage prise d'eau de La Tour

Modification n°1 du PLU de la commune déléguée d'Annecy-le-Vieux

• Rapport d'enquête publique
• Lettre du commissaire enquêteur au Président du Grand Annecy
• Certificat d'affichage
• PLU en vigueur :
  • Contenu
  • Page de garde
  • Rapport de présentation additif
  • Règlement écrit
  • Règlement graphique - plan de zonage
  • OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)

Modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Seynod

• Rapport d'enquête publique
• PLU en vigueur :
  • Délibération
  • Notice de présentation
  • Rapport de présentation 1-2
  • Règlement écrit
  • Règlement graphique
  • OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)

Révision du PLU de la commune déléguée de Pringy

• PLU en vigueur :
  • Délibérations
  • Rapport de présentation
  • PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
  • Règlement
  • Annexes (Tome 1)
  • Annexes (Tome 2)
  • OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)

Modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Pringy

• PLU en vigueur :
  • Composition du dossier PLU
  • Délibération d'approbation
  • Notice de la modification
  • Rapport de présentation
  • Règlement écrit
  • Règlement graphique 3-2a
  • Règlement graphique 3-2b
  • OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
  • Annexe règlement graphique
• Rapport et conclusions d'enquête publique

Modification (simplifiée) n°2 du PLU de la commune déléguée de Pringy

• PLU en vigueur :
  • Composition du dossier PLU
  • Délibération d'approbation
  • Notice de la modification
  • Rapport de présentation
  • Règlement écrit
  • Règlement graphique 3-2a
  • Règlement graphique 3-2b
  • OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
  • Annexe règlement graphique
• Rapport et conclusions d'enquête publique

Modification n°3 du PLU de la commune déléguée de Cran-Gevrier

• PLU en vigueur :
  • Délibération
  • Procédure 1
  • Prodécure 2
  • Rapport
    
  • Réglement écrit
    
  • Réglement graphique
  • Réglement graphique Parti d'Amenagement
  • Réglement graphique Plans Masse
  • Annexes
  • Orientations aménagement