PLU - Épagny Metz-Tessy

CONTACT
Direction de l'aménagement du territoire
46 avenue des Îles
BP 90270
74007 Annecy cedex
Tél. : +33 (0)4 50 63 48 74
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PLU - Épagny Metz-Tessy

Révision du PLU d'Épagny Metz-Tessy
- secteur historique d'Epagny

• Rapport d'enquête publique
• PLU en vigueur :
  • Procédure [fichier .ZIP]
  • Rapport de présentation
  • Rapport de présentation - Annexe 1
  • Rapport de présentation - Annexe 2
  • Rapport de présentation - Annexe 3
  • Rapport de présentation - Annexe 4
  • PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
  • OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
  • Règlement écrit [fichier .ZIP]
  • Règlement graphique [fichier .ZIP]
  • SUP (Servitudes d'Utilité Publique) [fichier .ZIP]
  • Annexes sanitaires [fichier .ZIP]
  • Annexes informatives [fichier .ZIP]

Mise en compatibilité - PLU d'Épagny Metz-Tessy

• Dossier :
  • Rapport d'enquête publique
  • Conclusions motivées de la commission d'enquête
  • Procès-verbal réunion examen conjoint
  • RD3508 Mise en compatibilité des documents d'urbanisme