PLUi-H - Pays d'Alby

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PLUi-H - Pays d'Alby

• PLU en vigueur suite à l'approbation de la révision allégée n°1 :
  • 0. Délibérations
  • Délibération du 25 mai 2023
  • 1. Rapport de présentation
  • 2. PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
  • 3. Règlement écrit
    3.1. Nuancier couleur de Gruffy
    3.2. Plan des eaux privées de Gruffy
    3.3. Plan des sources privées de Chainaz-les-Frasses
  • 4. Règlement graphique
  • 5. OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
  • 6. POA (Programme d'Orientations et d'Actions correspondant au volet du Programme Local de l'Habitat (PLH))
  • 7. Annexes