PLU - Veyrier-du-Lac

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PLU - Veyrier-du-Lac

Mise à jour n°2 du PLU de la commune de Veyrier-du-Lac

• Arrêté du Président
• Déclaration d'utilité publique - avec tampon de la Préfecture
• Servitudes d'utilité publique - avec tampon de la Préfecture
• Zone de captage de la prise d'eau La Tour - Périmètre de protection éloigné Cadastre
• Zone de captage de la prise d'eau La Tour - Périmètre de protection rapproché Cadastre
• Zone de captage de la prise d'eau La Tour - Périmètre de protection éloigné Carte

Révision du PLU de la commune de Veyrier-du-Lac

• Rapport d'enquête publique
• PLU en vigueur :
  • Délibération
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
  • OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
  • CDNPS (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites)
  • Annexes