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PLU - Fillière
CONTACT
Direction de l'aménagement du territoire
46 avenue des Îles
BP 90270
74007 Annecy cedex
Tél. : +33 (0)4 50 63 48 74
amenagement@grandannecy.fr
PLU - commune nouvelle de Fillière
Modification n°3 du PLU de la commune déléguée d'Aviernoz
- PLU en vigueur :
- Procédure
- Rapport de présentation et additifs
- PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
- Règlement écrit
- Règlement graphique
- OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
- Annexes
Révision du PLU de la commune déléguée des Ollières
- PLU en vigueur :
- Sommaire
- Délibérations
- Rapport de présentation
- PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
- OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
- Règlement
- Plan de zonage
- Annexes SUP (Servitudes d'Utilité Publique)
- Annexes sanitaires
- Annexes informatives
Modification n°1 du PLU de la commune déléguée des Ollières
- PLU en vigueur au 20/02/2020 :
MISE A JOUR N°3 DU PLU DE LA COMMUNE DÉLÉGUÉE DES OLLIÈRES
PLU de la commune déléguée d'Evires
- PLU en vigueur :
- Procédures
- Rapport de présentation
- PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
- OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
- Règlement écrit
- Règlement graphique
- Annexes
PLU de LA COMMUNE déléguée DE Saint-Martin-Bellevue
- PLU en vigueur (approuvé le 16/12/2021) :
- Procédure
- Rapport de présentation
- Annexe 1 au Rapport de présentation
- Annexe 2 au Rapport de présentation
- Annexe 3 au Rapport de présentation
- PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
- OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
- Règlement écrit
- Règlement graphique
- Annexes
Modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Thorens-Glières
- PLU en vigueur :
- Procédures
- Rapport de présentation additif
- OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
- Règlement écrit
- Règlement graphique 10000
- Règlement graphique écologie
- Règlement graphique par secteur