PLU - Argonay

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Direction de l'aménagement du territoire
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BP 90270
74007 Annecy cedex
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PLU - Argonay

Mise à jour n°1 du PLU de la commune d'Argonay

• Arrêté du Président
• Extrait du registre des délibérations - Instauration DPU
• Délégation DPU - avec tampon de la Préfecture
• Plan de zonage DPU - avec tampon de la Préfecture

Révision du PLU de la commune d'Argonay

• Rapport d'enquête publique
• Conclusions motivées du commissaire enquêteur
• PLU en vigueur :
  • Délibération d'approbation
  • Rapport de présentation
  • Rapport de présentation - Annexe au diagnostic territorial
  • Rapport de présentation - Fiche thématique déplacements
  • PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
  • OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
  • Règlement écrit
  • Règlement graphique
  • Annexes