PLU - Groisy

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BP 90270
74007 Annecy cedex
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PLU - Groisy

Révision n°2 du PLU de la commune de Groisy

PLU en vigueur au 20/02/2020 :
- Procédure [fichier .ZIP]
- Rapport de présentation
- Rapport de présentation - annexes 1
- Rapport de présentation - annexes 2
- PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
- OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
- Règlement écrit [fichier .ZIP]
- Règlement graphique
- Annexes SUP (Servitudes d'Utilité Publique) [fichier .ZIP]
- Annexes sanitaires - page de garde
- Annexes sanitaires - notice
- Annexes sanitaires - AEP plan
- Annexes sanitaires - EP plan
- Annexes sanitaires SILA [fichier .ZIP]
- Annexes informatives [fichier .ZIP]
Mise à jour n°1 du PLU en vigueur :