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Sevrier

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Direction de l'aménagement du territoire
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74007 Annecy cedex
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PLU - Sevrier

Retrouvez ici en téléchargement l'ensemble des documents [format .PDF] concernant les révisions et/ou les modifications du PLU de Sevrier.

Modification n°3 du PLU de la commune de SEVRIER

»»» Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 »»»

 

 

»»» AVIS d'enquête publique de la modification n° 3 »»»

 

»»» Accédez au dossier d'enquête et au registre dématérialisé »»»

 

 

»»» Arrêté modificatif »»»

 

»»» Avis complémentaire »»»

 

»»» Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur - Modification n°3 PLU Sevrier »»»