ARR-2021-01 Modification n° 3 du PLU de Sevrier - Complément à la mise en oeuvre de la procédure
ARR-2021-02 Prescription de la modification simplifiée n° 1 d'Evires
ARR-2021-03 Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Sevrier
ARR-2021-04 Composition Commission Intercommunale d'Accessibilité
ARR-2021-05 Délégation de fonction à JL TOE pour la Présidence de Commission Intercommunale d'Accessibilité
ARR-2021-06 Arrêté modificatif - Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Sevrier
ARR-2021-07 Délégation De Fonction De Mme Guichard, Vice Présidente
ARR-2021-08 Délégation De Fonction De M. Modurier Aurélien, Conseiller Communautaire Délégué.
ARR-2021-09 Prescription De La Modification N°3 Du PLU De Saint Jorioz
ARR-2021-10 Mise à Jour Du PLU D'Annecy Le Vieux
ARR-2021-11 Mise à Jour Du PLU De Cran Gevrier
ARR-2021-12 Mise à Jour Du PLU De Pringy
ARR-2021-13 Mise à Jour Du PLU D'Annecy
ARR-2021-14 Mise à Jour Du PLU De Meythet
ARR-2021-15 Mise à Jour Du PLU De Seynod
ARR-2021-16 Délégation De Signature à F. RINGOT
ARR-2021-17 ZAC Pré Billy - Ouverture De L'enquête Publique De Déclassement D'un Parking
ARR-2021-18 Ouverture Enquête Publique Révision PLU Saint Martin Bellevue Commune De Fillière
ARR-2021-19 Adoption Du Règlement Aire Accueil GDV Epagny Metz Tessy Gillon
ARR-2021-19 ANNEXE Règlement Intérieur Des Gens Du Voyage Epagny Metz Tessy
ARR-2021-20 Désignation du réprésentant de la Présidente du Gd Acy à la CDAC
ARR-2021-21 Mise à jour du PLU de la commune d'Héry-sur-Alby
ARR-2021-22 Ouverture de l'enquête publique de la modification n° 3 du PLU de Saint-Jorioz
ARR 2021 23 - Mise à Jour N° 3 Du PLU Du Secteur D'Epagny Commune D'Epagny Metz Tessy
ARR 2021 24 Mise à Jour N° 6 Du PLU D'Epagny Metz Tessy, Secteur De Metz Tessy
ARR 2021 25 Mise à Jour N° 15 Du PLU De Poisy
ARR 2021 26 Mise à Jour N° 5 Du PLU De Chavanod
ARR 2021 27 Mise à Jour N° 4 Du PLU D'Annecy
ARR 2021 28 Mise à Jour N° 5 Du PLU D'Annecy Le Vieux, Commune Nouvelle D'Annecy
ARR 2021 29 Prescription De La Modification N° 2 Du PLU De Chavanod
ARR 2021 30 Délégation De Fonction De Bruno LYONNAZ
ARR 2021 31 Délégation De Fonction à Alexandre MULATIER GACHET
ARR 2021 32 Délégation De Fonction à Magali MUGNIER
ARR 2021 33 Délégation De Fonction à Pierre BRUYERE
ARR 2021 34 Délégation De Fonction à Gilles FRANCOIS
ARR 2021 35 Délégation De Fonction à Eric PEUGNIEZ
ARR 2021 36 Délégation De Fonction à Etienne ANDREYS
ARR 2021 37 Désignation Du Représentant De La Présidente à La CDAC
ARR 2021 38 Mise à Jour N° 4 Du PLU De Thorens Glieres
ARR 2021 39 Mise à Jour N° 5 Du PLU De Menthon Saint Bernard
ARR 2021 40 Ouverture De L'enquête Publique Plan De Mobilité 2030
ARR 2021 41 Délégation De Fonction à Mme Catherine MERCIER GUYON CCD
ARR 2021 42 Prescription De La Modification N°2 Du PLU De Duingt Complément à La Mise En Oeuvre
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Procès-verbal du conseil communautaire du 26 novembre 2020
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