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2023

Arrêtés

ARR-2023-01_Ouverture d'une enqueête publique_Révision allégée 1 du PLUi Pays d'Alby

Décisions de la Présidente

DEC-2023-01- Fonds air bois_Versement de primes aux bénéficaires
DEC-2023-02_Subventions relatives à l'amélioration de l'Habitat_Attribution des aides à la copro. les Amandines
DEC-2023-03_Subventions relatives à l'amélioration de l'Habitat_Attribution des aides à la copro. les Flamants
DEC-2023-04_Subventions relatives à l'amélioration de l'Habitat_Attribution des aides à la copro. le Crêt du Parc
DEC-2023-05_Subventions relatives à l'amélioration de l'Habitat_Attribution des aides à 16 bénéficiaires
DEC-2023-06_Subventions relatives à l'amélioration de l'Habitat conventionné_Attribution aide à 1 bénéficiaire
DEC-2023-07_Marché 220903_Attribution exploitation chauffage eau chaude climatisation
DEC-2023-08_Marché 221203_Attribution AMO clauses sociales dans les marchés
DEC-2023-09_Marché 2019-07_Avenant 1 entretien réseaux eaux pluviales
DEC-2023-10_Pépinière Annecy Base Camp_Convention avec Manufacture Mercier
DEC-2023-11_Pépinière d'entreprises Annecy Base Camp - Avenant 5 avec Wise
DEC-2023-12_Pépinière Galiléo - Convention avec la société 47ZERO
DEC-2023-13_Pépinière Quai 225_Convention avec Ludotopia
DEC-2023-14_Marché 221205 -Attribution services mobilité du Grand Annecy
DEC-2023-15_Pépinière Galiléo -Avenant 4 avec la société HBBLAB
DEC-2023-16_Pépinière Galiléo - Convention avec la société INBOUND
DEC-2023-17_Pépinière Galiléo - Convention avec la société Enextern
DEC-2023-18_Marché 220706_Attribution nettoyage des déchèteries
DEC-2023-19_Pépinière les Papèteries_Avenant 1 avec Namkin
DEC-2023-20_Pépinière Annecy Base Camp_Avenant 1 avec UTMB
DEC-2023-21_Recours contentieux_Constitution partie civile agression de 2 agents
DEC-2023-22_Abrogation de la régie de mise à disposition des composteurs
DEC-2023-23_Fonds air bois 01-2023_Versement des aides aux bénéficiaires
DEC-2023-24_Subventions pour l'amélioration de l'habitat_Attribution des aides à la copropriété Le Pâquier
DEC-2023-25_Marché 220907_Attribution mission coordination SPS travaux eau potable et eaux pluviales
DEC-2023-26_Marché 220906_Attribution captation vidéo séeances Conseil communautaire
DEC-2023-27_Marché 220803_Attribution travaux eau potable route de la Corniche à Veyrier-du-Lac
DEC-2023-28_Marché 220602_Avenant travaux déploiement fibre optique à Galiléo
DEC-2023-29_Marché 2019-13_Avenant travaux courants réseaux eaux pluviales
DEC-2023-30_Subventions pour l'amélioration de l'habitat_Attribution des aides à la copropriété 8 avenue de la Plaine
DEC-2023-31_Subventions pour l'amélioration de l'habitat_Attribution des aides à la copropriété 8 rue Joseph Dessaix

 

Délibérations du bureau

Retrouvez ici toutes les délibérations du bureau du mois de janvier 2023


Délibérations du conseil

 

Procès-verbaux du conseil